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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-95: Règles particulières pour les mo...
La CEI 60335-2-95:2011 traite de la sécurité des motorisations électriques des portes de garage pour usage résidentiel, qui ouvrent et ferment la porte verticalement et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Elle couvre également les risques liés au mouvement de ces portes de garage motorisées. La présente…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2011-09-12
Code(s) de l'ICS :
13.120; 13.120
Établissements de santé canadiens
Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences spécifiques relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé, publics et privés. Elle vise tous les établissements fournisseurs de soins de santé quel que soit le type, la taille, l'emplacement ou de la gamme des services offerts,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-08-31
Code(s) de l'ICS :
11.020
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1 : Prescriptions générales
1 Domaine d'application La Norme internationale traite de la sécurité des appareils électriques pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Les appareils non destinés à un usage domestique normal mais qui néanmoins peuvent constituer une source de danger pour le public,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-07-31
Code(s) de l'ICS :
97.030; 13.120
Appareils électromédicaux — Partie 2-1 : Exigences particulières desécurité de base et de performanc...
201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des ACCÉLÉRATEURS D'ÉLECTRONS, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM, dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV, et utilisés pour le traitement des PATIENTS. La présente norme particulière, qui comporte des ESSAIS DE TYPE et des ESSAIS…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-06-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.60
Sécurité de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domi...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme prévoit les exigences qui visent à assurer la sécurité de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domicile. Elle s’adresse aux fournisseurs de dialyse, y compris les travailleurs et les professionnels de la santé qui remplissent des fonctions techniques et opérationnelles associées à la dialyse à domicile, ainsi…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2011-03-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.20
Parafoudres basse tension - Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes basse tension - Exigences ...
La CEI 61643-11:2011 est applicable aux dispositifs de protection contre les effets indirects et directs de la foudre ou contre les surtensions transitoires. Ces dispositifs sont conçus pour être connectés à des circuits sous tension alternative 50/60 Hz et à des équipements de tension assignée efficace allant jusqu'à 1 000 V efficace. Sont définies les caractéristiques de fonctionnement,…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2011-03-08
Code(s) de l'ICS :
29.240.10
Amendement 1 - Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-90: Règles particuliè...
CEI 60335-2-90-A1:2010 Amendement 1 NOTE L'attention des Comités Nationaux est attirée sur le fait que les fabricants d'appareils et les organismes d'essai peuvent avoir besoin d'une période transitoire après la publication d'une nouvelle publication CEI, ou d'une publication amendée ou révisée, pour fabriquer des produits conformes aux nouvelles exigences et pour…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2010-07-21
Code(s) de l'ICS :
97.040.20
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 1: Exigences générales
La CEI 60335-1:2010 traite de la sécurité des appareils électriques pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Les appareils alimentés par batteries et les autres appareils alimentés en courant continu sont compris dans le domaine d'application de la présente norme. Les…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2010-05-11
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.030
Certification des fabricants de systèmes de bâtiment en acie
Domaine d'application 1.1 Cette norme vise la certification des fabricants de systèmes de bâtiment en acier. 1.2 Cette norme prescrit le mode de certification basé sur un audit des usines et des installations du fabricant par l'organisme de certification. 1.3 Cette norme énonce les critères d'attribution d'un certificat de conformité de conception et de fabrication…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 91.080.10
Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO...
Préface CSA Ce document constitue la troisième édition de la CAN/CSA-ISO/TS 16949, Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile. Il s'agit de l'adoption, sans modification, de la Spécification technique ISO (Organisation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 43.020