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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques po...
ISO 11138-3:2017 spécifie des exigences pour les organismes d'essai, les suspensions, les porte-germes inoculés, les indicateurs biologiques et les méthodes d'essai utilisés dans l'évaluation des performances des procédés de stérilisation qui emploient la chaleur humide comme agent stérilisant. NOTE 1 Les exigences de validation et de contrôle des procédés de stérilisation…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-03-02
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 4: Indicateurs biologiques po...
ISO 11138-4:2017 spécifie des exigences spécifiques pour les organismes d'essai, les suspensions, les porte-germes inoculés, les indicateurs biologiques et les méthodes d'essai prévus pour être utilisés dans l'évaluation des performances de procédés de stérilisation qui emploient la chaleur sèche comme agent stérilisant à des températures allant de120 °C à 180 °C. NOTE 1 Les…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-03-02
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 5: Indicateurs biologiques po...
ISO 11138-5:2017 spécifie des exigences spécifiques pour les organismes d'essai, les suspensions, les porte-germes inoculés, les indicateurs biologiques et les méthodes d'essai prévus pour être utilisés dans l'évaluation des performances des procédés de stérilisation qui emploient la vapeur d'eau et le formaldéhyde à basse température comme agent stérilisant. NOTE 1 Les…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-03-02
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Examens audiométriques pour les programmes de prévention de la perte auditive
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à l’équipement et aux procédures d’examen audiométrique en milieu de travail. Elle vise les organismes, les fournisseurs de services et tous les établissements qui soumettent à des examens audiométriques les personnes exposées à des bruits dangereux. 1.2 Sujets non traités Cette norme ne porte pas sur les sujets suivants : a) les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.140
Études géotechniques pour les fondations de bâtiments construites dans les zones de pergélisol
La présente norme s’applique aux études géotechniques réalisées dans des zones de pergélisol afin de fournir des données essentielles pour concevoir : ? des fondations pour tout type de bâtiment; ? des plans de réhabilitation pour des fondations de bâtiments existants. Elle s’applique également à la mesure des conditions propres au site dans le cadre de la réalisation d’études géotechniques. Elle…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-02-19
Code(s) de l'ICS :
91.080.01; 93.020
Stockage en piscine du combustible irradié et autres matières radioactives
1.1 Cette norme énonce les exigences applicables au stockage en piscine du combustible irradié et autres matières radioactives nécessitant un blindage ou une dissipation de la chaleur résiduelle. 1.2 Cette norme vise a) la conception ; b) la construction et la mise en service ; c) l’exploitation ; et d) la gestion des systèmes de stockage en piscine : Notes : 1) La conception…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2016-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Exigences relatives à la surveillance et à l’affichage des fonctions de sûreté d’une centrale nucléa...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la conception et à la qualification des composants pour la surveillance et l’affichage des fonctions de sûreté des centrales nucléaires et des piscines de stockage du combustible irradié dans le cas d’un accident de dimensionnement (AD) ou d’une condition additionnelle de dimensionnement (CAD). Note : Il peut y avoir des différences entre les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2016-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.200; 27.120.20
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d'eau potabl...
ISO 24516-1:2016 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable pour préserver la valeur du patrimoine existant. ISO 24516-1:2016 ne s'applique pas à la gestion patrimoniale des usines d'eau potable (incluant le captage et le traitement, le pompage et le stockage dans…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2016-11-20
Code(s) de l'ICS :
13.060.01; 13.060.20
Normes consensuelles — Processus d’élaboration et de maintenance
Le présent document décrit le processus de normalisation consensuelle mis en place par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) pour répondre aux exigences d’accréditation des organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes (CCN). Ce processus est basé sur les exigences et lignes directrices du document Élaboration des normes canadiennes — Exigences et lignes directrices —…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2016-11-07
Code(s) de l'ICS :
01.120
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35:Exigences particulières pour les ...
L'IEC 60335-2-35:2012+A1:2016 traite de la sécurité des chauffe-eauélectriques instantanés pour usages domestiques et analogues, destinés à chauffer l'eau au-dessous de la température d'ébullition, et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Les chauffe-eau instantanés comportant des éléments…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2016-11-07
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.50