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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Technologies de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) - Accès aux bases de ...
La collectivité internationale a décidé de publier cette norme uniquement en anglais. C'est donc sur cette base qu'on a adopté cette norme comme Norme nationale du Canada. La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 9579-1:1993. 1. Domaine d'application ISO/IEC 9579 spécifie le service de l'accès aux base de données à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1995-02-27
Code(s) de l'ICS :
35.110
Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent st...
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale ISO 14937:2000. 1 Domaine d'application 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux. 1.2 La…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20)
La présente Norme nationale du Canada s’applique au carburant diesel de type B, Bxx, contenant de 6 à 20 % en volume de biodiesel. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route et à certains équipements alimentés par des moteurs diesels à régime moyen1, 2. Le carburant conforme à la présente norme peut…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2025-01-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20; 75.160.40
Appareillages de lampes - Partie 1: Prescriptions générales et prescriptions de sécurité
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 61347-1:2000 (première édition, 2000-10). 1 Domaine d'application L'objet de cette première partie est d'énoncer les exigences générales de sécurité électricité visant certains produits. Cette norme s'applique à un produit donné si la norme visant le produit le spécifie. Chaque norme de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-06-30
Code(s) de l'ICS :
29.140.99
Technologies de l'information - Télécommunications et échange d'information entre système...
La collectivité internationale a décidé de publier cette norme uniquement en anglais. C'est donc sur cette base qu'on a adopté cette norme comme Norme nationale du Canada. La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 13871:1995. 1 Domaine d'application La présente norme internationale définit un ensemble de procédures…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
1997-02-27
Code(s) de l'ICS :
33.040.40; 35.110
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Deuxième partie: Règles particulières pour...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 335-2-31:1988. 1. Domaine d'application L'article de la première partie est applicable avec l'exception suivante: 1.1 Remplacement: La présente norme s'applique aux hottes de cuisine comportant un équipement électrique tel que des ventilateurs, des lampes et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.040.99; 97.030
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Deuxième partie: Règles particulières pour...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 335-2-63:1990. 1 Domaine d'application L'article de la première partie est applicable avec l'exception suivante: 1.1 Remplacement: La présente norme s'applique aux appareils électriques à eau bouillante et aux appareils électriques de chauffage des liquides à usage collectif…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-06-29
Code(s) de l'ICS :
97.040.99
Systèmes de traitement de l'information - Communication de données - Éléments de procédures d...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 4335-1987. 1 Objet et domaine d'application La présente Norme internationale décrit les éléments de procédure de commande de liaison de données pour la transmission synchrone de données transparente du point de vue du code utilisant la structure de trame HDLC spécifiées dans l'ISo 3309 et la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1989-01-31
Code(s) de l'ICS :
35.100.20
Medical electrical equipment — Part 2-66: Particular requirements for the basic safety and essential...
This is the first edition of CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-66, Medical electrical equipment — Part 2-66: Particular requirements for the basic safety and essential performance of hearing instruments and hearing instrument systems, which is an adoption, with Canadian deviations, of the identically titled IEC (International Electrotechnical Commission) Standard 60601-2-66 (first edition, 2012–10).…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-12-31
Code(s) de l'ICS :
17.140.50
Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical - Exigences particulières
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 18777:2005. 1 Domaine d'application La CEI 60601-1:1988, Article 1, s'applique à l'exception de ce qui suit: Amendements (ajouter à la fin du 1.1): 1.1 La présente Norme internationale spécifie les prescriptions de sécurité et de performance essentielles applicables aux systèmes transportables d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.99

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