Équipements individuels de ¯ottabilité/ Vêtements de ¯ottaison individuels ± Partie 9 : Méthodes d...
La présente partie de l'ISO 12402 spéci®e les méthodes d'essai relatives aux équipements individuels de ¯ottabilité.
1DV DR L'ajout suivant doit être appliqué à la clause 1 :
Les références aux normes ISO 12402 désignent les normes UL 12402 contenant les différences nationales du Canada et des États-Unis, lorsqu'elles existent. Lorsqu'il est question d'…
Déclaration des valeurs d’émission sonore des machines
1.1
Cette norme s’adresse aux fabricants et acheteurs de machines vendues ou importées au Canada ou
exportées à l’étranger. Elle s’adresse également aux organismes de réglementation, aux acousticiens et
à tous les intéressés.
1.2
Cette norme a pour but de fournir :
a) un guide quant aux étapes à suivre pour produire et vérifier une déclaration des valeurs d’émission
sonore relative aux…
Medical devices — Part 1: Application of usability engineering to medical devicesDispositifs médicau...
This is the first edition of CAN/CSA-IEC 62366-1, Medical devices — Part 1: Application of usability
engineering to medical devices, which is an adoption without modification of the identically titled IEC
(International Electrotechnical Commission) Standard 62366-1 (first edition, 2015-02). It replaces
CAN/CSA-IEC 62366:14 (adopted IEC 62366:2007).
For brevity, this Standard will be referred…
Ce document constitue la quatrième édition de la CAN/CSA-Z8836, Sondes d’aspiration pour les voies
respiratoires. Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation
internationale de normalisation) 8836 (quatrième édition, 2014-10-15) qui porte le même titre. Cette
norme remplace l’édition antérieure publiée en 2011 qui portait la désignation CAN/CSA-Z8836…
Dispositifs médicaux — Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Masques et accessoires d’applic...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-Z17510, Dispositifs médicaux — Thérapie
respiratoire de l’apnée du sommeil — Masques et accessoires d’application. Il s’agit de l’adoption, avec
exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 17510
(première édition, 2015-08-01) qui porte le même titre. Cette norme remplace la CAN/CSA-Z17510-2-10…
Systèmes de production biologique Listes des substances permises
1.1 La présente Norme nationale du Canada1 fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310
Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances
permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel
elles sont classées. L’utilisation d’une substance d’une manière non…
Automatic electrical controls for household and similar use — Part 2-9: Particular requirements for ...
1.1
[Add the following paragraph]
This Standard applies to the safety of such equipment designed and constructed for installation and use
in accordance with CSA C22.1, Canadian Electrical Code (CE Code), Part I.
1.5 Normative references
[Add the following]
Any reference to International Standards that are adopted as National Standards of Canada subsequent
to the publication of CAN/CSA-E60730-2-9…
NORME SUR LA REMISE À NEUF DES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE POUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES ET COMBUSTIBLES
1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine selon des normes reconnues
à l’échelle nationale énumérées dans les sous-sections 6.2 et 7.2 sur l’admissibilité des réservoirs.
REMARQUE : Dans le contexte de cette norme, le terme remise à neuf se rapporte aux réparations et à un ensemble
limité de modifications effectuées sur les réservoirs à l’aide de matériaux étant…
Nanomatériaux — Préparation des fiches de données de sécurité (FDS) (ISO/TR 13329:2012, MOD)
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-Z13329, Nanomatériaux — Préparation des
fiches de données de sécurité (FDS). Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, du
rapport technique ISO (Organisation internationale de normalisation) 13329 (première édition, 2012-12-
01) qui porte le titre Nanomatériaux — Préparation des feuilles de données de sécurité des matériaux…
Medical electrical equipment — Part 2-11: Particular requirements for the basic safety and essential...
This is the third edition of CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-11, Medical electrical equipment — Part 2-11:
Particular requirements for the basic safety and essential performance of gamma beam therapy
equipment, which is an adoption, with Canadian deviations, of the identically titled IEC (International
Electrotechnical Commission) Standard 60601-2-11 (third edition, 2013-01). It supersedes the previous…