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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Manipulation des déchets de soins de santé
1.1 Cette norme stipule des exigences visant l’emballage, la collecte, la manutention et l’entreposage, ainsi que le traitement et l’élimination sur place des déchets de soins de santé. 1.2 1.2.1 Cette norme s’applique aux déchets liés aux soins de santé et aux soins vétérinaires, ainsi qu’aux déchets liés aux soins de santé produits dans des milieux de soins de santé qui ne sont pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Réseaux de canalisations de pétrole et de gaz
1.1 Un commentaire porte sur cet article. Cette norme traite de la conception, de la construction, de l’exploitation, de l’entretien, de la mise hors service et de l’abandon des réseaux de canalisations des industries gazières et pétrolières qui transportent : a) les hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats, les dérivés liquides du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.200
Méthodes pour épreuves textilesTextiles — Détermination de la torsion des fils — Méthode par comptag...
1 Domaine d'application 1.1 La présente Norme internationale spécifie une méthode de détermination du sens de torsion des fils, de la valeur de cette torsion, exprimée en tours par unité de longueur, et de la variation de longueur après détorsion par la méthode par comptage direct. 1.2 La présente Norme internationale est applicable: a) aux fils simples (filés et filaments); b) aux…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
59.080.20
NORME SUR LES ROBINETS D’URGENCE POUR LIQUIDES INFLAMMABLES ET COMBUSTIBLES
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux robinets d’urgence destinés au contrôle des liquides inflammables et combustibles manipulés à des températures comprises entre -40 °C et +50 °C. 1.2 Ces robinets sont du même type que celui utilisé dans les appareils de distribution de carburant et les tuyauteries connexes. 1.3 Les robinets visés par…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.60
HAUT-PARLEURS POUR RÉSEAUX AVERTISSEURS D’INCENDIE ET SYSTÈMES DE SIGNALISATION, Y COMPRIS LES ACCES...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme s’applique aux haut-parleurs d’une tension nominale égale ou inférieure à 300 V prévus pour les installations intérieures et extérieures de dispositifs de signalisation sonore des réseaux avertisseurs d’incendie : a) conformes, au Canada, à la norme CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, première partie, Norme de sécurité relative aux…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
NORME SUR LES DÉTECTEURS DE FUMÉE POUR LES SYSTÈMES D’ALARME D’INCENDIE
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et accessoires, y compris les dispositifs de protection mécaniques devant être utilisés dans des emplacements intérieurs ordinaires, conformément aux normes et aux codes suivants : Aux États-Unis : a) National Fire Alarm and Signaling Code, NFPA 72. Au Canada : b) Norme sur l’installation des…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
APPAREILS À SIGNAL VISUEL POUR SYSTÈMES D’ALARME INCENDIE, Y COMPRIS LES ACCESSOIRES
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal visuel prévus pour une installation intérieure ou extérieure : a) conformes, au Canada, à la norme CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, première partie, Norme de sécurité relative aux installations électriques, et à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l’installation des systèmes d’alarme incendie. Pour…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
DISPOSITIFS DE SIGNALISATION SONORE DES SYSTÈMES D’ALARME INCENDIE, Y COMPRIS LES ACCESSOIRES
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme s’applique aux sonneries, aux sirènes, aux klaxons et aux autres dispositifs de signalisation sonore électriques d’une tension nominale égale ou inférieure à 300 V prévus pour les installations intérieures et extérieures de dispositifs de signalisation sonore des réseaux avertisseurs d’incendie : a) conformes, au Canada, à la norme CSA C22.1,…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET A-1)
La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente norme. Les carburants sont généralement utilisés dans les opérations de l’aviation civile. Seul le…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Aviation turbine fuel (Military grades F-34, F-37 and F-44)
La présente norme s’applique à trois grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F-34, F-37 son équivalent et F-44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente norme. Le grade F-34 est un carburéacteur d’aviation de type kérosène et le grade F-44…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20

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