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Scope Replacement: NOTE 1 There is guidance or rationale for this subclause contained in Clause AA.2. This document applies to the basic safety and essential performance of an EMS ventilator in combination with its accessories, hereafter also referred to as ME equipment: ? intended for patients who need differing levels of support from artificial ventilation including ventilator-dependent…

Domaine d'application Remplacement: NOTE 1 L'Article AA.2 contient des recommandations ou justifications concernant le présent paragraphe. Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un ventilateur SMU associé à ses accessoires, appelés ci-après appareil EM: ? destinés aux patients ayant besoin de différents niveaux d'…

1 Scope 1.1 Inclusions This Standard applies to coastal flood risk assessments for communities, buildings, and infrastructure in Canada. The outcomes of such assessments are intended to inform the design of new buildings and infrastructure, and retrofitting measures for existing buildings and infrastructure. The Standard identifies a) a framework for conducting coastal flood hazard and risk…

1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme s’applique à l’évaluation du risque d’inondation côtière pour les communautés, les bâtiments et les infrastructures au Canada. Les résultats de ces évaluations sont destinés à éclairer la conception des nouveaux bâtiments et infrastructures, ainsi que les mesures de modernisation des bâtiments et infrastructures existants. La norme définit…

1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences et fournit des lignes directrices en matière d’équité, de diversité, d’inclusion et d’accessibilité (ÉDIA) dans les programmes d’apprentissage. Cette norme s’applique à tous les aspects d’un système d’apprentissage, y compris le préapprentissage, l’apprentissage en classe, le mentorat et la formation en cours d’emploi…

1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme définit les exigences minimales relatives à un programme de formation de secourisme en milieu de travail et fournit des directives sur le programme et la gestion de la qualité à l’intention des organismes de formation de secourisme. 1.2 Inclusions Cette norme énonce les exigences minimales et les directives relatives à un programme de…

1 Domaine d’application 1.1 Application Cette norme définit les exigences minimales pour les trousses de secourisme en milieu de travail (aussi appelées « trousses » dans la présente norme). Elle est destinée aux autorités de réglementation en santé et sécurité au travail (SST), aux fabricants et aux distributeurs de trousses de secourisme, aux organismes et aux autres parties concernées en…

1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme offre un cadre pour la planification, la conception et la mise en oeuvre des infrastructures numériques fondamentales à l’appui des systèmes de données et des technologies actuelles et futures en matière de soins de santé utilisés dans les ESS. Elle énonce les exigences d’intégration courantes au sein des ESS et traite des possibilités dans…

This document provides guidance to governing bodies on how to approach the development and use of indicators in their governing activities. This document is primarily written for use by governing bodies, it is also written to be of relevance to a range of other stakeholders inside and outside of the organization to help them improve the quality of the information on which they assess and make…

Le présent document spécifie les exigences de performance requises pour les systèmes de dérivation stériles, non réutilisables et non actifs, pour l’hydrocéphalie, notamment les valves, mais également des composants supplémentaires tels que les tubulures et les réservoirs. Le présent document ne recommande aucun type de valve comme étant le plus adapté pour un domaine d’utilisation spécifique. Il…