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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d’essence CAN/CGSB-3.1000-2024...
Objet La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des vapeurs (SRV) dans les réseaux de distribution d’essence comprenant des terminaux, des dépôts routiers, des stations-service et des camions-citernes qui sont couramment…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Méthodes pour épreuves textiles Résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous
1 Objet La présente Norme nationale du Canada : • permet de déterminer la résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous lorsqu’ils sont exposés à une source d’allumage (tablette de méthénamine à durée de combustion déterminée) dans des conditions précises; • établit des procédures et des plans d’échantillonnage pour déterminer l’acceptabilité en ce qui a trait à la résistance à l’…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-10-31
Code(s) de l'ICS :
97.150
Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET A-1)
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente norme. Les carburants sont généralement utilisés dans les opérations de…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET A-1)
1 Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente norme. Les carburants sont généralement utilisés dans les opérations…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et E20-E25)
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de 20 % à 25 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence. Les deux types sont destinés aux véhicules polycarburants utilisés dans des conditions…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-08-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Propane utilisé comme carburant
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de propane utilisé comme carburant. Ces grades sont principalement constitués d’hydrocarbures comptant trois atomes de carbone. Le propane de grade 1 est destiné aux moteurs à combustion interne et peut servir de carburant dans des applications industrielles et commerciales de nature générale. Il conserve un indice d’octane…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-07-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Mazout de chauffage
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout de distillat moyen destinés à de l’équipement à combustible liquide sans préchauffage [types 0, 1, 2 et 2(B6-B20)] et à trois types de mazout contenant des composants résiduels et nécessitant un préchauffage (types 4, 5 et 6). Les mazouts de chauffage visés par la présente norme sont destinés à de l’équipement de…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Contenants d’une tonne pour le transport des marchandises dangereuses
Objet 1.1 Organisation et contenu La présente Norme nationale du Canada énonce des exigences en matière de conception, de fabrication, d’entretien, de qualification, de sélection et d’utilisation de contenants d’une tonne utilisés pour la manutention, la demande de transport et le transport des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9. Elle ne vise pas les grands…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.300; 13.300
Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’extérieur)
La présente Norme nationale du Canada renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.160
Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’intérieur)
La présente Norme nationale du Canada renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. Le présent…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.160