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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Sélection, utilisation, entretien et lavage des enveloppes, des blouses de chirurgien et des champs ...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme définit les éléments essentiels de la sélection, de l'utilisation, de l'entretien, de la durabilité et du lavage des enveloppes, des blouses de chirurgien et des champs opératoires textiles réutilisables utilisés dans les établissements de santé. Les critères de sélection comprennent les exigences minimales de fabrication et de tenue des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
11.140
Planification des mesures et interventions d'urgence
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise à établir les critères minimaux visant la planification des mesures et les interventions d'urgence efficaces. 1.2 Cette norme s'adresse à tous les organismes (tels que définis à l'article 3.1) qui peuvent être frappés par un événement naturel, technologique ou humain pouvant avoir des conséquences néfastes sur: a) la santé et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200; 13.300
Choix, utilisation et entretien des respirateurs
1. Domaine d?application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives au choix, à l?utilisation et à l?entretien adéquats des respirateurs, ainsi qu?à l?administration d?un programme de protection respiratoire efficace en milieu de travail. 1.2 Cette norme ne vise pas la sélection des respirateurs utilisés pour la protection contre: a) les agents infectieux; b) les agents…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.30
Tubes espaceurs et chambres d'inhalation pour les aérosols-doseurs
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux tubes espaceurs et (ou) aux chambres d'inhalation (TE-CI) utilisés avec les aérosols-doseurs sous pression. Elle prescrit les matériaux et les éléments, l'emballage et l'étiquetage, ainsi que les caractéristiques de l'aérosol, établies à l'aide d'essais in vitro. 1.2 Cette norme ne…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10; 11.120.99
Mesurage des aires dans les établissements de santé
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme établit un système fondamental et uniforme de mesurage des aires afin de faciliter les comparaisons significatives entre les différents établissements de santé du Canada et de mettre en oeuvre les activités nécessitant un tel mesurage (p. ex., l'aménagement de l'espace, la conception, l'administration, le financement des programmes d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-01-31
Code(s) de l'ICS :
91.010.30; 91.040.10
Lignes directrices relatives à la sélection, à l?entretien et à l?utilisation des chaussures de prot...
1. Objectif et domaine d?application Ces lignes directrices visent à: a) aider les utilisateurs de chaussures de protection et les employeurs à sélectionner correctement les chaussures de protection les plus efficaces pour leurs tâches et leur milieu de travail respectifs; b) aider les employeurs, les comités de santé et de sécurité au travail et les travailleurs à cerner les risques et les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.50
Technologies de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Cadre général et méthodol...
La collectivité internationale a décidé de publier cette norme uniquement en anglais. C'est donc sur cette base qu'on a adopté cette norme comme Norme nationale du Canada. La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 9646-5:1994. 1 Domaine d'application 1.1 La présente partie de l'ISO/CEI 9646 définit la responsabilité…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1995-05-30
Code(s) de l'ICS :
35.100.01
Technologies de l'information — Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) — Cadre général et mét...
1.1 La présente partie de l'ISO/CEI 9646 définit la responsabilité du laboratoire d'essais et du client dans la conduite du processus d'évaluation de conformité. Elle spécifie les conditions à remplir pour que soient comparables les résultats de tests de réalisations semblables, quand les essais sont effectués par des laboratoires d'essais différents. Les…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
1994-12-21
Code(s) de l'ICS :
35.100.01
Technologies de l'information -- Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) -- Cadre général et m...
1.1 La présente partie de l'ISO/CEI 9646 définit la responsabilité du laboratoire d'essais et du client dans la conduite du processus d'évaluation de conformité. Elle spécifie les conditions à remplir pour que soient comparables les résultats de tests de réalisations semblables, quand les essais sont effectués par des laboratoires d'essais différents. Les…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
1994-12-21
Code(s) de l'ICS :
35.100.01
Guide pour la sélection d'un système, d'un programme ou d'un plan d'échantillonn...
Le premier objet du présent rapport technique est de donner des conseils pour la sélection d'un système, programme ou plan d'échantillonnage pour acceptation. Il le fait principalement dans le contexte des normes ISO existantes. Les conseils dans ce rapport technique sont limités à l'échantillonnage pour acceptation de produits qui sont fournis en lots et qui peuvent se classer…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1994-03-02
Code(s) de l'ICS :
03.120.30