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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Règles de santé et de sécurité pour le travail sur équipement suspendu
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la man.uvre en toute sécurité de divers types d'équipement suspendu utilisés pour accéder aux murs intérieurs ou extérieurs, ou aux deux, des bâtiments ou des structures. Une bonne partie de l'équipement auquel cette norme fait référence est conçu, installé, inspecté et mis à l'essai conformément à la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-03-31
Code(s) de l'ICS :
03.080.10
Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentés de sécurité pour le secteur des industries de transfo...
fournit des informations sur les concepts sous-jacents de risque et la relation entre risque et intégrité, la détermination du risque tolérable, différentes méthodes permettant de déterminer les niveaux d'intégrité de sécurité des fonctions instrumentées de sécurité. Elle a le statut d'une norme horizontale conformément au Guide 108 de la CEI.
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2003-03-17
Code(s) de l'ICS :
25.040.01
Tourisme - Prestation des services à la clientèle - Tourisme d'aventure et écotourisme
1 OBJET La présente norme spécifie les exigences concernant la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les producteurs d'activités de tourisme de nature ou d'aventure et par les locateurs. NOTES 1 Il peut s'agir notamment de producteurs qui offrent des activités de tourisme de nature ou de tourisme d'aventure, des activités d'écotourisme ou…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-03-06
Code(s) de l'ICS :
03.080.30; 03.200
Mesurage des aires dans les établissements de santé
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme établit un système fondamental et uniforme de mesurage des aires afin de faciliter les comparaisons significatives entre les différents établissements de santé du Canada et de mettre en oeuvre les activités nécessitant un tel mesurage (p. ex., l'aménagement de l'espace, la conception, l'administration, le financement des programmes d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-01-31
Code(s) de l'ICS :
91.010.30; 91.040.10
Évaluation des performances des refroidisseurs d?eau monobloc
1 Domaine d?application 1.1 Cette norme vise les refroidisseurs à compression de vapeur conçus en usine et préfabriqués, comprenant un ou plusieurs compresseurs hermétiques ou à moteur externe. Les compresseurs peuvent être du type centrifuge, à vis, à volutes, alternatif ou autres et les condenseurs du type à eau, à air ou à évaporation forcée, ou l?appareil peut être fourni sans condenseur…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-01-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.30
Ergonomie de l'interaction homme/système — Guidage relatif à l'accessibilité aux interface...
L'ISO/TS 16071:2002 fournit des conseils relatifs à la conception de logiciels accessibles (professionnels, domestiques ou éducatifs). Elle couvre des aspects de la conception de logiciels accessibles à des personnes présentant une gamme aussi large que possible de capacités visuelles, auditives, motrices et cognitives, y compris les personnes âgées et les personnes qui présentent un…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-01-19
Code(s) de l'ICS :
13.180
Produits dentaires — Essais d'adhésion à la structure de la dent
L'ISO/TS 11405:2004 donne des conseils pour le choix, le stockage et la manipulation du substrat, et indique les caractéristiques essentielles des différentes méthodes d'essai permettant de vérifier la qualité de la liaison adhésive entre les produits dentaires restaurateurs et la structure de la dent, c'est-à-dire l'émail et la dentine. Elle décrit deux essais de mesurage de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-01-19
Code(s) de l'ICS :
11.060.10
Casques et visières de protection anti-émeute
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux casques et aux visières destinés à protéger la tête et le visage des agents correctionnels et des membres des forces de l'ordre contre les coups portés au moyen d'objets contondants (p. ex., pierres, bouteilles de verre, tuyaux, bâtons de baseball, planches de bois, etc.; voir l'appendice B pour connaître les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.10
Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management en...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la norme internationale ISO 19011:2002 (première édition, 2002-10-01). 1 Domaine d'application La présente Norme internationale fournit des conseils sur les principes de l.audit, le management des programmes d'audit, la réalisation d'audits de systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental ainsi que…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 13.020.10
Guide de sélection et d'installation des dispositifs antirefoulement/Guide d'entretien et ...
B64.10-01 1. Domaine d.application 1.1 Cette norme traite de la sélection et de l.installation des dispositifs antirefoulement. Les appendices A, B et C contiennent des renseignements additionnels sur le refoulement par siphonnement ou par contre-pression, et traitent de la sélection et de l.utilisation des dispositifs particuliers. 1.2 La norme ne traite pas des matériaux, de la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-12-31
Code(s) de l'ICS :
23.060.99

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