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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Protecteurs faciaux de crosse
Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences en matière de performance et les méthodes d'essai qui s'appliquent aux protecteurs faciaux commercialisés, vendus et destinés à la crosse en enclos et à la crosse masculine au champ. Notes : 1) Le but de cette norme est de réduire les risques de blessure à la tête sans pour cela enlever au sport l'attrait et l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés (transfert de chaleur liquide-liquide)
F379.1-09 Domaine d'application 1.1 Cette norme porte sur les performances, la durabilité et la sécurité des chauffe-eau solaires d'usage ménager (CESUM) intégrés, à transfert de chaleur liquide-liquide, qui font appel à des milieux liquides de stockage thermiques et qui sont conçus pour un usage continu. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant les chauffe-eau intégrés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
27.160; 91.140.65
Spécifications relatives aux fausses têtes présentant des traits du visage
Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux dimensions et aux matériaux des fausses têtes présentant des traits du visage et devant servir à la mise à l'essai de l'équipement de protection des yeux et du visage complet, en particulier la protection contre les chocs. 1.2 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.99
Agneau de Charlevoix – Indication géographique protégée – Protocole de certification
1 OBJET Le présent document a pour objet de fixer les exigences de certification, les règles de procédure et les exigences de marquage qui s’appliquent à la certification de l’agneau de Charlevoix selon les exigences du cahier des charges Agneau de Charlevoix — Indication géographique protégée homologué par le Conseil des appellations réservées et des termes valorisants (CARTV). Le…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Document de certification
Date de publication :
2009-05-26
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 03.120.20
Exigences relatives à la mise à l'essai et à la vérification, en cours d'exploitation, des...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux vérifications en cours d'exploitation et aux essais en pression positive des débits de fuite des enceintes de confinement en béton d'un système de confinement, désignées comme des composants de la classe de confinement. 1.2 Les essais et les inspections périodiques des autres composants et accessoires du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-04-30
Code(s) de l'ICS :
27.120.20
Exigences relatives aux enceintes reliées à la sûreté des centrales nucléaires CANDU
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux matériaux, à la conception, à la construction, à la fabrication, à l'inspection et à l'examen des structures reliées à la sûreté des centrales nucléaires CANDU. Les enceintes reliées à la sûreté traitées dans cette norme sont a) les structures qui soutiennent, abritent ou protègent les systèmes de sûreté…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-04-30
Code(s) de l'ICS :
27.120.20
Matériaux de référence — Conseils sur, et mots-clés pour, la catégorisation des matériaux de référen...
L'ISO/TR 10989 traite: des résultats d'une étude réalisée sur, et de la comparaison effectuée entre, le classement et les méthodes de classification existants des matériaux de référence, de la détermination de caractéristiques particulières des matériaux de référence qui pourraient servir de base à l'élaboration d'un mode de classification harmonisé et cohérent, et des…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2009-03-01
Code(s) de l'ICS :
71.040.30
Performances énergétiques des machines à glaçons automatiques et des réserves de glaçons
Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux machines à glaçons automatiques assemblées en usine pouvant produire au plus 1814 kg/j, mesuré dans des conditions nominales. Ces machines produisent des cubes, des flocons, ou des glaçons sous forme broyée ou fragmentée, de façon continue ou discontinue. Ce sont des machines électriques conçues pour être alimentées par un courant de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.040.30
Méthodes d'essai pour l'évaluation en laboratoire des performances des ventilateurs-récupé...
Domaine d'application 1.1.1 Cette norme vise les ventilateurs-récupérateurs de chaleur/énergie monoblocs (VRC/VRÉ) assemblés en usine, dans lesquels la chaleur ou la chaleur et l'humidité sont transférées entre deux flux d'air séparés. 1.1.2 Cette norme énonce des méthodes d'essai en laboratoire et des modes opératoires d'évaluation du rendement thermique apparent et de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-02-28
Code(s) de l'ICS :
23.120; 27.220
Avaloirs et regards de nettoyage pour usage commercial et d'habitation
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences applicables aux produits suivants destinés à un usage commercial et d'habitation : a) avaloirs pluviaux ; b) avaloirs de balcon ; c) avaloirs de terrasse ; d) avaloirs de sol ; e) avaloirs de toit ; f) avaloirs de douche ; g) tranchées drainantes ; et h) regards de nettoyage. 1.2 Les sujets suivants sont visés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.140.80

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