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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Soins de longue durée
Objectif La présente norme fournit aux équipes, aux gestionnaires et aux instances de gouvernance des établissements de soins de longue durée des critères et des conseils pour la prestation de soins centrés sur le résident de haute qualité, facilité par une main-d’oeuvre compétente et en santé. Applicabilité Cette norme s'applique aux équipes, aux gestionnaires et aux instances de…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Foyers de soins de longue durée — exploitation et prévention et contrôle des infections
1 Domaine d’application 1.1 Généralités La présente norme fournit des conseils sur les pratiques d’exploitation sécuritaires, la conception ainsi que la PCI dans les FSLD tout en intégrant une perspective axée sur la personne. La norme tient compte de ce qui est requis dans des circonstances quotidiennes normales, ainsi que lorsque surviennent des événements catastrophiques (p. ex., des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020
Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspirati...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences relatives aux canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de soins de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Consommation du cannabis à des fins médicales : Soins offerts aux usagers admis
Objectif La présente norme contient des conseils destinés aux établissements de santé concernant la manipulation et la consommation sécuritaires du cannabis à des fins médicales, que cette consommation soit médicalement autorisée ou que la substance soit administrée par l’usager, en vertu du Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales de 2016 du Canada et du projet de loi C-45, la Loi…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Informatique de santé — Ressources des connaissances cliniques — Métadonnées
Le présent document spécifie un certain nombre d'éléments de métadonnées qui décrivent des ressources contenant des connaissances médicales, principalement des documents numériques fournis sous forme de ressources Web accessibles à partir de bases de données ou par transfert de fichier, mais qui peuvent également s'appliquer à des documents papier, par exemple, des articles de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-10-05
Code(s) de l'ICS :
35.240.80
Lutte contre l’infection pendant les travaux de construction, de rénovation et d’entretien dans les ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit le processus d’évaluation du risque et les mesures de prévention et correctives, y compris les exigences applicables à un système de qualité, à mettre de l’avant pour prévenir l’exposition des personnes à l’émission ou à l’augmentation d’agents en raison d’actions entreprises pendant les travaux de construction, de rénovation, d’entretien et de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-09-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01; 11.080.99
Dispositifs d’interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d’essais e...
L'IEC 61300-3-35:2022 porte sur l’observation et la classification des débris, des éraflures et des défauts. Les exigences d’examen sont fondées sur l’IEC/TR 62627-05. L’IEC/TR 62627-01 fournit des conseils pour le nettoyage de la contamination des fibres/férules et l’Annexe D donne une recommandation. L’IEC/TR 62572-4 fournit la méthode de nettoyage d’une embase pour émetteurs-récepteurs…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-09-15
Code(s) de l'ICS :
33.180.20
Optique et photonique — Méthodes d'essai applicables aux imperfections de surface des éléments ...
Le présent document fournit des conseils quant à l’utilisation de la visionique pour évaluer objectivement les classes d’imperfections de surface telles que définies à l’aide d’un dessin dans l’ISO 10110‑7 avec des résultats équivalents à ceux obtenus en appliquant les méthodes de contrôle humain décrites dans l’ISO 14997‑1. Le présent document fournit également des lignes directrices quant à l’…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-08-25
Code(s) de l'ICS :
37.020
Détermination des limites caractéristiques (seuil de décision, limite de détection et limites de l&#...
Le présent document spécifie une procédure applicable, dans le domaine de la métrologie des rayonnements ionisants, pour le calcul du «seuil de décision», de la «limite de détection» et des «limites de l’intervalle élargi» pour un mesurande de rayonnement ionisant non négatif, lorsque des mesurages par comptage sont effectués avec une présélection du temps ou du nombre d’impulsions. Le mesurande…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-07-17
Code(s) de l'ICS :
17.240
Normes consensuelles — Processus d’élaboration et de maintenance
Le présent document décrit le processus de normalisation consensuelle mis en place par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) pour répondre aux exigences d’accréditation des organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes (CCN). Ce processus est basé sur les exigences et lignes directrices du document Élaboration des normes canadiennes — Exigences et lignes directrices —…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2022-05-03
Code(s) de l'ICS :
01.120