La présente norme s’applique au drapeau du Québec défini dans l’arrêté en conseil A. C. 72 Drapeau officiel du Québec (voir annexe B) et selon la Loi sur le drapeau et les emblèmes du Québec et le Règlement sur le drapeau du Québec (voir annexe B).
La présente norme s’applique aux drapeaux de meuble, aux drapeaux de mât pour utilisation à l’intérieur et aux drapeaux de mât pour utilisation à l’…
Robots industriels et systèmes robotiques
(ISO 10218-1:2011, MOD / ISO 10218-2:2011, MOD)
Ce document constitue la troisième édition de la CAN/CSA-Z434, Robots industriels et systèmes robotiques.
Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, des normes ISO (Organisation internationale de
normalisation) 10218-1 (deuxième édition, 2011-07-01), Robots et dispositifs robotiques — Exigences de
sécurité pour les robots industriels — Partie 1 : Robots, et 10218-2 (première…
Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants ...
1 Domaine d’application
1.1
Cette norme énonce les exigences en matière de sécurité pour la sélection et l’utilisation de bouteilles à
gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises
dangereuses, classe 2.
1.2
Cette norme énonce les exigences relatives à la manutention et au remplissage des bouteilles à gaz
cylindriques et sphériques, tubes et…
Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices
1 Domaine d’application
La présente Norme internationale donne des lignes directrices sur la conception et l’utilisation de
l’évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d’une organisation. Elle est applicable à
toute organisation, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité.
La présente Norme internationale ne définit pas de niveaux…
1 Domaine d’application
1.1
Cette norme établit des exigences relatives aux matériaux et à la fabrication des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales, des tuyaux en tôle forte ondulée et de la tôle à deux brides pour revêtement de passage souterrain.
1.2
Cette norme traite de l’utilisation des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales et des tuyaux en tôle…
Spécification visant les fondations permanentes en bois pour les maisons et petits bâtiments
1 Domaine d’application
1.1
Cette norme vise le choix des matériaux, la fabrication et l’installation des fondations en bois traité.
1.2
La norme fournit des détails de construction particuliers pour les bâtiments d’une hauteur maximale de
trois étages à partir du dessus des fondations et, d’une superficie maximale de 600 m2.
1.3
La norme traite des composants pouvant faire partie intégrante des…
Lignes directrices sur l’entretien des systèmes électriques
1.1.1
Cette norme énonce des recommandations sur l’entretien des appareillages et des systèmes électriques.
1.1.2
Cette norme s’applique aux appareillages électriques nouveaux et existants.
Dans le cas des nouvelles installations d’appareillage électrique, cette norme peut être appliquée durant
les étapes préliminaires de la conception pour permettre la mise en oeuvre de pratiques d’…
1 Domaine d’application
1.1
Cette norme vise les candidats plongeurs professionnels ainsi que les organismes, les instructeurs et les
installations de formation. Elle décrit les exigences relatives à l’évaluation des candidats, aux
qualifications des instructeurs et à l’équipement minimal pour chaque niveau de formation. Cette norme
fournit également des lignes directrices sur l’audit des…
Appareillages à diodes électroluminescentes (DEL) pour applications d’éclairage
Les spécifications de cette norme s’appliquent aux appareillages à diodes électroluminescentes (DEL)
formant partie intégrante d’un luminaire ou d’un autre appareil d’éclairage, et qui fonctionne dans le
spectre visible entre 400 et 700 nm. Ces spécifications couvrent également les composants des
appareillages à DEL, comprenant appareillages d’alimentation pour DEL, contrôleurs, barrettes,…
Machines-outils — Évaluation environnementale des machines-outils — Partie 1: Méthode de conception ...
L'ISO 14955-1:2014 constitue une application des normes d'écoconception des machines-outils. Elle concerne principalement les machines-outils à commande numérique (CN) pour le travail des métaux.
L'ISO 14955-1:2014 traite de l'efficacité énergétique des machines-outils au cours de leur phase d'utilisation, c'est-à-dire pendant la durée de vie de la machine-outil.…
