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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Spécification visant les fondations permanentes en bois pour les maisons et petits bâtiments
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise le choix des matériaux, la fabrication et l’installation des fondations en bois traité. 1.2 La norme fournit des détails de construction particuliers pour les bâtiments d’une hauteur maximale de trois étages à partir du dessus des fondations et, d’une superficie maximale de 600 m2. 1.3 La norme traite des composants pouvant faire partie intégrante des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-07-31
Code(s) de l'ICS :
01
Lignes directrices sur l’entretien des systèmes électriques
1.1.1 Cette norme énonce des recommandations sur l’entretien des appareillages et des systèmes électriques. 1.1.2 Cette norme s’applique aux appareillages électriques nouveaux et existants. Dans le cas des nouvelles installations d’appareillage électrique, cette norme peut être appliquée durant les étapes préliminaires de la conception pour permettre la mise en oeuvre de pratiques d’…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-06-30
Code(s) de l'ICS :
01
Formation des plongeurs professionnels
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise les candidats plongeurs professionnels ainsi que les organismes, les instructeurs et les installations de formation. Elle décrit les exigences relatives à l’évaluation des candidats, aux qualifications des instructeurs et à l’équipement minimal pour chaque niveau de formation. Cette norme fournit également des lignes directrices sur l’audit des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-06-30
Code(s) de l'ICS :
01
Appareillages à diodes électroluminescentes (DEL) pour applications d’éclairage
Les spécifications de cette norme s’appliquent aux appareillages à diodes électroluminescentes (DEL) formant partie intégrante d’un luminaire ou d’un autre appareil d’éclairage, et qui fonctionne dans le spectre visible entre 400 et 700 nm. Ces spécifications couvrent également les composants des appareillages à DEL, comprenant appareillages d’alimentation pour DEL, contrôleurs, barrettes,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-05-31
Code(s) de l'ICS :
29.140
Machines-outils — Évaluation environnementale des machines-outils — Partie 1: Méthode de conception ...
L'ISO 14955-1:2014 constitue une application des normes d'écoconception des machines-outils. Elle concerne principalement les machines-outils à commande numérique (CN) pour le travail des métaux. L'ISO 14955-1:2014 traite de l'efficacité énergétique des machines-outils au cours de leur phase d'utilisation, c'est-à-dire pendant la durée de vie de la machine-outil.…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-05-12
Code(s) de l'ICS :
25.080.01
Exigences générales relatives aux systèmes et aux composants sous pression des centrales nucléaires ...
N285.0-12 - Exigences générales relatives aux systèmes et composants sous pression des centrales nucléaires CANDU Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences techniques relatives à la conception, à l'approvisionnement, à la fabrication, à l'installation, à la modification, à la réparation, au remplacement, à la mise à l'essai, à l'examen et à l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-02-28
Code(s) de l'ICS :
27.120.10; 23.020.30
Béton préfabriqué — Constituants et exécution des travaux
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme établit les exigences applicables aux constituants et aux méthodes de fabrication, de transport et de mise en place du béton préfabriqué architectural, structural et spécial. Note : Cette norme devrait être prescrite pour les éléments en béton préfabriqué utilisés dans la construction à voussoirs. 1.2 Dessins d’atelier Cette norme renferme les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Aires et équipements de jeu
1.1 Cette norme énonce des exigences visant les aires et équipements de jeu publics destinés à des enfants âgés entre 18 mois et 12 ans qui présentent les mensurations anthropométriques du 95e centile. Notes : 1) Le niveau de stimulation requis et désiré par les enfants varie énormément selon l’âge, le développement physique et le développement affectif. Il est donc presque impossible de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-12-31
Code(s) de l'ICS :
97.200.40
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-7 : Règles particulières pour les ma...
Domaine d'application L'article de la Partie 1 est remplacé par ce qui suit. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines à laver le linge électriques pour usages domestiques et analogues destinées à laver des vêtements et des textiles, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.060
Systèmes intelligents de transport — Informations sur le trafic et le tourisme via le codage de mess...
1.1 Généralités Le protocole ALERT-C est conçu pour fournir la plupart des messages d'information du conducteur orientés évènements. Il est prévu de définir ultérieurement de nombreuses extensions de protocole, et de fait, quelques informations de guidage routier orientées état ont été incluses. 1.2 Contenu La section présentation du protocole ALERT-C spécifie les messages pouvant être…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-11-20
Code(s) de l'ICS :
03.220.20; 35.240.60