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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Applications des turbines à gaz — Sécurité
Le présent document couvre les exigences de sécurité relatives aux applications de machines d'entraînement à turbine à gaz aérodérivatives et industrielles, utilisant des combustibles liquides ou gazeux, ainsi que les systèmes de commande et de détection relatifs à la sécurité et les dispositifs auxiliaires essentiels pour tous les types de cycles ouverts (simples, combinés, avec…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-07-07
Code(s) de l'ICS :
27.040
Gestion du programme de prévention de la perte auditive (PPPA)
1.1 Généralités Cette norme précise les exigences relatives à la gestion du programme de prévention de la perte auditive (PPPA), conçu pour protéger les personnes contre la perte auditive au travail. 1.2 Sujets traités Faisant suite aux principes énoncés dans la CAN/CSA-Z1000, cette norme précise les exigences pour : a) la promotion de la gestion, du leadership et de la participation ; b) l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2016-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.140; 13.340.20
Gestion du travail dans les espaces clos
1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences en matière de gestion de la santé et de la sécurité du travail en espace clos. Cette norme est conçue aux fins de mise en application volontaire…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2016-10-31
Code(s) de l'ICS :
01
HAUT-PARLEURS POUR RÉSEAUX AVERTISSEURS D’INCENDIE ET SYSTÈMES DE SIGNALISATION, Y COMPRIS LES ACCES...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme s’applique aux haut-parleurs d’une tension nominale égale ou inférieure à 300 V prévus pour les installations intérieures et extérieures de dispositifs de signalisation sonore des réseaux avertisseurs d’incendie : a) conformes, au Canada, à la norme CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, première partie, Norme de sécurité relative aux…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2015-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 2
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 2, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme visant surtout par le contrôle des procédés de production, de la vérification par inspection ou essai, et des mesures…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1986-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 3
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 3, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui vise avant tout en exerçant un contrôle sur la vérification faite par inspection ou essai: (a) à donner l'assurance…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1986-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Spécifications pour les inventaires d’actifs naturels
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme fournit des exigences minimales relatives à l’élaboration d’un inventaire d’actifs naturels et à sa communication, et cela constitue la première étape de la gestion des actifs naturels. Cette norme est conçue afin d’être suffisamment souple pour qu’elle soit susceptible d’être appliquée à n’importe quel contexte juridictionnel. Elle pourrait…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 1
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 1, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui donne l'assurance que chacune de ses responsabilités administratives, conceptuelles et techniques, en ce qui a…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1986-09-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Déclaration de matières pour des produits de et pour l'industrie électrotechnique
L'IEC 62474:2018+A1:2020 décrit la procédure, le contenu et la forme des déclarations de matières pour les produits des entreprises et des fournisseurs de l'industrie électrotechnique. Les produits chimiques et les émissions du processus pendant l'utilisation du produit n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente Norme internationale. Elle fournit aux…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2020-12-06
Code(s) de l'ICS :
01.110; 01.110
Gestion du travail dans les espaces clos
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences relatives à la gestion de la santé et de la sécurité du travail en espace clos. Cette norme est conçue aux fins de mise en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.100

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