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Avis d'intention
Produits chimiques de traitement de l’eau potable...
La présente norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les produits chimiques, les contaminants chimiques et les impuretés qui sont ajoutés indirectement à l’eau potable au cours de son...
Avis d'intention
Composants du système d’eau potable – Teneur ...
La présente norme établit des procédures pour la détermination de la teneur en plomb sur la base des surfaces mouillées des produits.
Avis d'intention
Équipement et produits chimiques pour piscines...
Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits,auxéquipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiquesetrésidentielles.
Avis d'intention
Composants du système d’eau potable – Effets ...
Cette norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les contaminants chimiques et les impuretés qui sont transmis indirectement à l’eau potable par les produits, les composants et les matériaux...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Granulats - Matériaux recyclés fabriqués à partir...
Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...
Avis d'intention
Caractérisation des matériaux de remblai
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...
Avis d'intention
Travaux de construction - Excavations par sautage...
Objet et domaine d’application Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de...
Avis d'intention
Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Avis d'intention
Études géotechniques pour les fondations de bâtiments...
Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...
Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats --- Partie...
Objet et domaine d'application La présente partie fixe les exigences qui s’appliquent avant le transport et la mise en œuvre des granulats utilisés dans le domaine des chaussées pour la fondation, la sous-fondation, la couche...
Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats (toutes les...
Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...