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Avis d'intention

Standard for Water Fire Extinguishers

These requirements cover the construction and performance, exclusive of performance during fire tests, of water fire extinguishers. Water fire extinguishers are intended to be utilized in accordance with the Standard for...
Avis d'intention

Norme des soupapes de sûreté pour l'ammoniac ...

Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 6 octobre 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 juin 2021. 1.1 This Standard sets forth minimum requirements for safety valves, categorized...
Avis d'intention

Cuisinières ménagères

1.1 La présente norme s'applique aux cuisinières domestiques ayant une puissance nominale ne dépassant pas 250 V et 21 kW et conçues pour être utilisées conformément aux règles du Code canadien de l'électricité, partie I...
Publications

Les normes et PI: fiche sur la question

Les innovateurs peuvent profiter de la synergie entre les normes et la propriété intellectuelle (PI) en participant aux travaux normatifs. L’intégration d’une PI protégée dans les normes peut conférer d’importants avantages...

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