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Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
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Élagueurs portatifs sur perche à moteur à combustion...
Cette norme définit les exigences de sécurité et les mesures de vérification pour la conception et la construction des élagueuses portatives, portatives et montées sur perche, y compris les modèles extensibles et...
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Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
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Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
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Code d’installation des systèmes de chauffage...
1.1 Généralités Ce code énonce les dispositions minimales pour l’installation, la rallonge, la modification et le renouvellement des systèmes de chauffage hydronique. 1.2 Inclusions Ce code s’applique aux systèmes de...
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Machines à tronçonner portatives, à main, à moteur...
Cette norme s'applique aux machines portatives à moteur à combustion interne, utilisant une meule à tronçonner rotative (abrasive) montée au centre et entraînée par un arbre de broche, et conçues pour la découpe de matériaux...
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Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
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Taille-haies portatifs à moteur à combustion ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent aux : a) Taille-haies portatifs à moteur à combustion interne ; b) Taille-haies portatifs à longue portée à moteur à combustion interne ; et c)...
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Stations de ravitaillement en hydrogène
Cette norme spécifie les exigences mécaniques et électriques et les lignes directrices relatives à l'exploitation et à la maintenance des stations de ravitaillement en hydrogène (HFS) construites sur site et modulaires...
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Ruban isolant en PVC
Remarque : Le champ d'application et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 4 octobre 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires...
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Technologies de l'information — Système de codage...
La présente Recommandation | Norme internationale spécifie un algorithme de codage par blocs alternatif pouvant être utilisé à la place de celui spécifié dans la Rec. UIT-T T.800 | ISO/IEC 15444-1. Cet algorithme offre une...
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