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Avis d'intention
Sécurité, santé et bien-être au travail dans ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023 et réédité le 6 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention
Câble à isolation minérale
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Identification...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 juin 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au 16 juillet 2025...
Avis d'intention
Ruban isolant en PVC
Remarque : Le champ d'application et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 4 octobre 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
[Ajouter ce qui suit avant la note 101] Cette norme s’applique aux machines de divertissement et aux machines de service pour les personnes raccordées en permanence ou à cordon. Cette norme s’applique à la sécurité des...
Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
Avis d'intention
Élagueurs portatifs sur perche à moteur à combustion...
Cette norme définit les exigences de sécurité et les mesures de vérification pour la conception et la construction des élagueuses portatives, portatives et montées sur perche, y compris les modèles extensibles et...
Avis d'intention
Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Machines à tronçonner portatives, à main, à moteur...
Cette norme s'applique aux machines portatives à moteur à combustion interne, utilisant une meule à tronçonner rotative (abrasive) montée au centre et entraînée par un arbre de broche, et conçues pour la découpe de matériaux...
Avis d'intention
Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
Avis d'intention
Taille-haies portatifs à moteur à combustion ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent aux : a) Taille-haies portatifs à moteur à combustion interne ; b) Taille-haies portatifs à longue portée à moteur à combustion interne ; et c)...
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