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Avis d'intention
Technologies de l'information — Mentions sur ...
Le présent document spécifie les mesures qui forment le contenu et la structure des mentions sur la protection de la vie privée en ligne ainsi que le processus de demande du consentement en vue de collecter et de traiter les...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques automatiques...
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à la symbologie des codes à barres, connue sous le nom d'EAN/UPC. Elle spécifie les caractéristiques de la symbologie EAN/UPC, le codage des caractères de...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques automatiques...
La présente Norme internationale définit l'équipement et les modes opératoires d'essai à utiliser pour déterminer la performance d'un équipement de balayage et de décodage de codes à barres. Elle s'applique aux équipements de...
Avis d'intention
Labels et déclarations environnementaux — Délivrance...
Le présent document établit les principes et les procédures pour l'élaboration de programmes de label environnemental de type I, y compris le choix des catégories de produits, des critères environnementaux et des...
Avis d'intention
Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations...
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux autodéclarations environnementales, y compris les mentions, symboles et graphiques concernant les produits. Elle décrit, en outre, des termes choisis...
Accréditation
CSA Group Testing & Certification Inc.
Adresse
Dossier no
10004
Statut
Programme
Certification des produits, processus et services
Accréditation
Labstat International Inc.
Adresse
Dossier no
15420
Statut
Programme
Laboratoires
Programme de spécialité
Domaine d’essais
Avis d'intention
Systèmes de management environnemental — Exigences...
La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental pouvant être utilisé par un organisme pour améliorer sa performance environnementale. La présente Norme...
Avis d'intention
Systèmes de management environnemental — Lignes...
La présente Norme internationale donne à un organisme des lignes directrices concernant l’établissement, la mise en oeuvre, la mise à jour et l’amélioration d’un système de management environnemental robuste, crédible et...
Avis d'intention
Contreplaqué en bois de résineux canadien
Cette norme s’applique au contreplaqué à collage pour l’extérieur qui comporte au moins trois plis et dont les fils des plis extérieurs sont parallèles. Cette norme prescrit les exigences relatives aux éléments suivants : a)...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Métalangage syntaxique...
La présente Norme internationale définit une notation, la notation BNF étendue, permettant de spécifier la syntaxe d'une séquence linéaire de symboles. Elle définit à la fois la structure logique de la notation et sa...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
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