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Avis d'intention
Systèmes de production d'énergie éolienne – Partie...
La présente partie de l'IEC 61400-11 présente des procédures de mesure permettant de déterminer les caractéristiques acoustiques d'une éolienne aux emplacements récepteurs (immission). Cela implique l'utilisation de méthodes...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.
Avis d'intention
Résilience climatique pour les assemblages de...
Cette norme fournit des conseils pour soutenir l'adaptation et la résilience climatique des communautés urbaines face au changement climatique pour les assemblages de toitures végétalisées (VRA), également appelés toits verts...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des systèmes d'énergie et d'eau dans les bâtiments existants, tels que définis dans la partie 3 du Code national du bâtiment du Canada (CNB). La...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation...
Clientèle concernée Le présent bulletin concerne la clientèle accréditée, les candidats à l’accréditation, le Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA), le personnel et les évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des exigences et lignes directrices...
La date limite incluse dans une version précédente du présent bulletin était erronée et a été corrigée le 12 novembre 2021. Actions requises Les laboratoires doivent veiller à ce que leurs systèmes de qualité et leurs...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version du CSA SPE-1000
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités pour le SPE-1000 doivent fournir la documentation de transition au SPE-1000-21 avant le 2 mai 2022. De plus, toutes les inspections d’évaluation de la conformité...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de la mention de l’étiquette d’inspection...
Veuillez noter que certains renseignements exclusifs provenant de sources externes non assujetties à la Loi sur les langues officielles ne sont disponibles que dans la langue dans laquelle ils ont été fournis. Actions...
Bulletin d'accréditation
Organismes d’inspection ayant des établissements...
Actions requises À partir de maintenant, tous les organismes d’inspection (OI) doivent inclure dans leur portée d’accréditation une liste de tous les établissements fixes qu’ils exploitent. Ces établissements peuvent se...
Bulletin d'accréditation
Accord de continuité Canada-Royaume-Uni et évaluations...
Le présent bulletin ne s’applique plus. Pour prendre connaissance des dates et des renseignements actualisés, consulter le bulletin 2022-24 . Actions requises Aucune Clients concernés Les organismes de certification...
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN – Vérification...
Actions requises Les laboratoires d’essais et d’étalonnage candidats à l’accréditation ou accrédités par le CCN doivent se conformer à l’édition révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Vérification et validation...
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