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Avis d'intention
Préservation du bois
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...
Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles, y compris les ensembles de récupération de vapeur, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution des carburants pour moteurs. Un boyau de liquide...
Avis d'intention
Norme sur les Appareils de distribution à commande...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux dispositifs de distribution à alimentation électrique, ayant une tension nominale de 600 V c.a. ou moins, pour une utilisation avec des carburants pour moteurs. Les carburants pour moteurs...
Avis d'intention
Norme sur les pompes à commande électrique pour...
1.1 Ces exigences couvrent les produits décrits à la section 1.3 lorsqu’ils sont utilisés avec un ou plusieurs des carburants décrits à la section 1.4. 1.2 Les pompes pour les mélanges d’essence et d’éthanol ayant une...
Avis d'intention
Norme sur les pompes à commande électrique pour...
1.1 Ces exigences couvrent les produits décrits à la section 1.3 lorsqu’ils sont utilisés avec un ou plusieurs des carburants décrits à la section 1.4. 1.2 Les pompes pour le carburant diesel, le carburant biodiesel, les...
Avis d'intention
Soupapes pour essence et mélanges essence/éthanol...
1.1 Ces exigences couvrent les soupapes qui sont destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides et de leurs vapeurs, pour les liquides indiqués à la section 1.3. Ils sont du type couramment utilisé dans les circuits...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
[Ajouter ce qui suit après le deuxième paragraphe] Cette norme s’applique aux équipements radioélectriques conçus pour être branchés sur des circuits d’alimentation normalisés conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques dans les organismes...
1.1 Objectif Cette norme fournit aux organismes de services paramédics et aux autres intervenants importants des exigences et lignes directrices sur les pratiques exemplaires relatives à la détermination et l’appréciation des...
Avis d'intention
Établissement de priorités pour les risques d...
1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux...
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