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Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à agent à base d'eau
Ce document constitue la norme harmonisée UL et ULC, Extincteurs à agent à base d'eau. Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé - Indicateurs...
This document specifies requirements for test organisms, suspensions, inoculated carriers, biological indicators and test methods intended for use in assessing the performance of sterilization processes employing low...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs de monoxyde de carbone...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de monoxyde de carbone (CO) à station unique et à stations multiples fonctionnant électriquement et destinés à la protection dans les zones non résidentielles ou ordinaires (non...
Avis d'intention
Ensembles de cordons et cordons d'alimentation
F1.1 These requirements cover marine shore power cable sets rated at not less than 20 A and not more than 50 A, 250 V maximum. Each of the marine shore power cable sets is intended to extend the shore power supply from a...
Avis d'intention
Raccords pour conduits, tubes et câbles
1.1 Ces exigences couvrent les RACCORDS à utiliser avec les câbles et les conduits destinés à être installés conformément au Code national de l'électricité, ANSI/NFPA 70, au Code canadien de l'électricité (CCE), partie I, CSA...
Avis d'intention
Norme sur les Équipement de contrôle pour une...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 28 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1.1 La présente norme énonce les...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs...
This document specifies requirements for test organisms, suspensions, inoculated carriers, biological indicators and test methods intended for use in assessing the performance of sterilization processes employing dry heat as...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs aux agents propres ...
Ce document constitue la norme harmonisée UL et ULC, Extincteurs aux agents propres à l'halocarbure. Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs aux agents propres à l'halocarbure...
Avis d'intention
Mise en service des bâtiments pour les systèmes...
La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des bâtiments et de tous les systèmes de bâtiment liés à l'énergie et à l'eau domestique. Elle s'applique aux nouvelles constructions de bâtiments de la...
Avis d'intention
lave-vaisselle électroménagers
1.1 This Standard applies to electric household dishwashers intended to be used in nonhazardous locations in accordance with the Canadian Electrical Code (CEC), Part I, C22.1, General Requirements – Canadian Electrical Code...
Avis d'intention
Norme du programme de soins en place
This standard is intended to support all workers providing care-in-place and their employers by providing competency requirements and guidance to perform occupations and roles. Care-in-place refers to all services (e.g...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le titre et...
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