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Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
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Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
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Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
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Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers d'équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux dispositions...
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Appareils électromédicaux – Partie 2-86 : Exigences...
201.1 * Scope, object and related standards Clause 1 of the general standard1) applies, except as follows: 201.1.1 * Scope Replacement: This particular standard applies to BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of ECG ME...
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Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers pour équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux...
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Sécurité des produits de consommation — Lignes...
This International Standard provides practical guidance to suppliers on assessing and managing the safety of consumer products, including effective documentation of risk assessment and risk management to meet applicable...
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Norme de sécurité pour les équipements de technologie...
This standard is applicable to the safety of electrical and electronic equipment within the field of virtual reality, augmented reality and mixed reality technology with a rated voltage not exceeding 600 V. Examples include...
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Technologies de l´information - Directives pour...
This document consolidates information relating to successful, secure and usable implementation of biometric enrolment processes, while indicating risk factors that organisations proposing to use biometric technologies will...
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Raccords munis de joints en caoutchouc utilisés...
1.1 Cette norme concerne les raccords munis de joints en caoutchouc conçus pour l’assemblage de sections de tuyau dans les systèmes de protection incendie, par exemple, les raccords pour attacher les sections de tuyau bout à...
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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : L'activité d'élaboration des normes pour cet avis d'intention (initialement publiée le 12 septembre 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 septembre 2023. Cet article de la partie 1 est remplacé par le...
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Méthode canadienne d'évaluation et d'appréciation...
• The Standard presents a common safety method for risk evaluation and assessment and applies to proponents making any change to a railway system that is technical, operational, or organizational in nature. • In regards to...