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Avis d'intention
Conception, fabrication et utilisation de fûts...
Remarque : L'activité de développement standard, le champ d'application et le raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA : [Au deuxième paragraphe, remplacer « 480 V » par « 600 V »] [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des appareils destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien...
Avis d'intention
Guide de bonnes pratiques d’inspection des travaux...
Objet et domaine d'application Le présent guide traite des bonnes pratiques d’inspection dans le secteur de la construction des bâtiments au Québec et s’adresse aux professionnels du métier et aux initiateurs de projets qui...
Avis d'intention
Exigences de conception pour les structures marines...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Généralités La présente Norme s'applique à l'analyse et à la conception...
Avis d'intention
Équipement muni d'un commutateur de transfert...
Les présentes exigences s’appliquent à l’équipement de commutation de transfert automatique et nonautomatique (manuel), fonctionnant à 600 V c.a. ou moins, destiné s à être installé dans une prisede compteur utilitaire, et...
Avis d'intention
Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport...
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine en polyéthylène haute densité (PE-HD) avec une tension caractéristique supérieure ou égale à 11 MPa. NOTE — Le...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chargeurs portatifs
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 mars 2019) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Ces exigences s'appliquent aux chargeurs portatifs...
Avis d'intention
CAN/ASC – 1.1 L’emploi
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
1 Portée [Ajouter ce qui suit] Cette norme couvre les appareils d'hygiène buccale destinés à être installés ou utilisés conformément à la CSA C22.1, le Code canadien de l'électricité, partie I. Cet article de la partie 1 est...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de fumée électriques à une station ou à stations multiples, prévu pour la protection de emplacements ouverts à l’intérieur, ainsi qu’aux avertisseurs de fumée portables utilisés...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
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