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Publications
Rapport annuel 2014-2015
Le Conseil canadien des normes (CCN) a publié son rapport annuel de 2014-2015, intitulé Un leader au service d’un Canada encore plus fort. Le rapport illustre le travail réalisé par le CCN à titre de dirigeant du réseau...
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Formulaire D : Demande d’accréditation de délégué...
Le président du CP détermine quels membres sont intéressés, admissibles et disponibles pour assister à la réunion de normalisation internationale. Il lance un appel de délégués au moins douze (12) semaines avant la date...
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Améliorer la résistance des résidences canadiennes...
Le présent rapport sert de fondement à l’élaboration de mesures acceptables et relativement simples à appliquer dans la construction de résidences unifamiliales ou la réalisation d’importants projets de rénovation afin de...
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La normalisation d'un point de vue mondial : ...
Le rapport de 19 pages résume l’information échangée au cours des deux journées de réflexion stratégique accueillies par le CCN les 14 et 15 avril 2014 et auxquelles ont participé ses homologues des États-Unis, de l’Europe et...
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Quand la taille unique ne convient pas : pourquoi...
Dans le cadre de son action pour favoriser l’égalité des sexes, le CCN a effectué une analyse de la participation féminine aux travaux normatifs de 106 pays. Les résultats de cette étude, la première du genre, sont présentés...
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Formulaire H: Demande d’accueil d’une réunion...
Le Conseil canadien des normes (CCN) est responsable de la tenue de réunions internationales de normalisation au Canada. Des renseignements détaillés sur toutes les propositions d’accueil lui sont nécessaires pour que des...
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Des normes pour la résilience climatique des ...
Assurer la résilience climatique des infrastructures canadiennes Rapport d’étape 2016-2019 Dans le budget fédéral de 2016, le CCN s’est vu allouer une enveloppe de 11,7 millions de dollars sur cinq ans pour soutenir les...
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Stratégies et solutions normatives souples
Le CCN s’emploie au sein du réseau de normalisation à trouver des façons de libérer les potentialités de la normalisation pour répondre aux besoins de tous les intervenants – administrations publiques, entreprises, population...
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Formulaire F: Demande d’administration d’un comité...
Version 2 – mai 2025 Il revient au Conseil canadien des normes (CCN) la responsabilité d’approuver les organismes administrateurs qui acceptent de gérer un ou plusieurs comités parallèles en son nom. L’approbation d’un...
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Formulaire E: Demande d’obtention du statut d...
Version 2 – mai 2025 Le Conseil canadien des normes (CCN) est responsable d’approuver les organismes administrateurs qui acceptent de gérer un ou plusieurs comités parallèles en son nom. Cette approbation prouve que l...
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Solutions de normalisation proposées en appui...
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
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Stratégie de normalisation adaptée aux genres
Plan d’action pour des normes tenant compte des questions de genre et l’équilibre des genres dans l’élaboration des normes Partout dans le monde, on s’accorde de plus en plus à dire qu’une norme n’est pas forcément reçue de...
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