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Avis d'intention
Chiens d’assistance
Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
Avis d'intention
Essence automobile
La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...
Avis d'intention
Norme pour Dispositifs de stockage semi-automatiques...
1.1 Ces exigences couvrent les dispositifs de stockage semi-automatiques de type râtelier ou enrouleur (SHSD) installés en option dans une armoire destinée à être utilisée pour contrôler les incendies naissants par du...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 6 - Collecte...
La norme nationale proposée a pour objectif de spécifier les exigences minimales pour la collecte et l’utilisation acceptables et responsables des données de recherche et de surveillance de contacts en milieu de travail. La...
Avis d'intention
Emballages pour matières infectieuses de catégorie...
Note: The title and scope for this NOI was updated by the responsible SDO on March 30 ,2021. 1.1 Organisation et contenu La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences relatives à la conception et à la fabrication...
Avis d'intention
Transformateurs pour jouets et bricolage
1.1 La présente norme porte sur les transformateurs à cordon d'alimentation et directement enfichable* destinés à être utilisés à l'intérieur et conçus pour être reliés à une dérivation de tension nominale 120 V dans des...
Avis d'intention
Dispositifs automatiques de détection de fuite...
Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on December 7, 2020. Cette norme couvre les dispositifs automatiques de détection de fuite d’eau et de contrôle, et les dispositifs automatiques de détection de fuite d...
Avis d'intention
Drinking Water Fountains with or without Chiller...
Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on February 5, 2021. This Standard covers drinking water fountains with or without chiller or heater and specifies requirements for materials, physical characteristics...
Avis d'intention
Norme sur les Raccords de Cheminée Préfabriquée...
Note 1: The standard development activity for this NOI was updated by the responsible SDO on April 20, 2021. Note 2 : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS DE CONFINEMENT...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs de confinement en acier utilisés pour le stockage hors sol de liquides inflammables et combustibles comme l'essence, le mazout ou des...
Avis d'intention
Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
Avis d'intention
Équipements individuels de flottabilité/ Vêtements...
Note: The project need for this NOI was updated by the responsible SDO on June 8, 2021. La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les méthodes d'essai relatives aux équipements individuels de flottabilité.
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