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Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...

L'élaboration des normes dans le secteur des technologies de l'information est harmonisée avec l'élaboration des normes internationales. Par l'intermédiaire du Comité technique de la CSA sur les technologies de l'information...

Remarque : Le titre et champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 15 septembre 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. La présente Norme nationale du Canada énonce des exigences...

La présente Norme nationale du Canada s'applique aux exigences relatives à l’inflammabilité et à l’étiquetage des tentes qui sont assujetties au Règlement sur les produits dangereux (tentes) qui relève de la Loi canadienne...

La présente Norme nationale du Canada a été prolongée et confirmée par le comité des méthodes pour épreuves textiles et de la terminologie de l’ONGC. Son contenu et sa présentation sont identiques à la norme internationale...

​​​​​​ Note : Le titre et le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 19 janvier 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 5 janvier 2022. These requirements cover power-operated dispensing devices...

La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...

Note: The project need for this NOI was updated by the responsible SDO on March 23 ,2021. These requirements cover the construction and operation of halocarbon clean agent fire extinguishing system units intended to be...

La présente Norme nationale du Canada contient une liste de noms génériques, à usage technique et commercial, des différentes catégories de fibres chimiques fabriquées actuellement à l’échelle industrielle pour les emplois...

1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-moteur et aux chauffe-batterie à cordon d'alimentation ou branchés à demeure, destinés à fonctionner à des tensions nominales de réseau d'au plus 600 V et qui sont conçus pour être...

La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir . Bien que...

La présente Norme nationale du Canada a été prolongée et confirmée par le comité des méthodes pour épreuves textiles et de la terminologie de l’ONGC. Son contenu et sa présentation sont identiques à la norme internationale...