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Avis d'intention
Norme pour tuyau flexible métallique
1.1 These requirements cover flexible metallic hose supplied with fittings on each end that facilitate connection without twisting the hose. They have a corrugated metal core or a nonmetallic inner core which are covered with...
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Raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...
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Norme Sur Les Cheminées Prefabriquées Pour Des...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 1.1 These requirements apply to factory-built chimney assemblies which do not...
Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
1 General 1.1 Scope 1.1.1 [Add the following after the second paragraph] This Standard applies to power-operated radio transmitting equipment designed to be used on standard supply circuits in accordance with CSA C22.1...
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Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules
1.1 Ce code vise l’installation, l’inspection, la réparation et l’entretien du système de stockage et de distribution de carburant qui équipe les chariots de manutention à moteur et les véhicules destinés à être alimentés au...
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Appareils de plomberie en plastique
1.1 This Standard covers plastic plumbing fixtures and specifies requirements for materials, construction, performance, testing, and markings. 1.2 This Standard covers the following plumbing fixtures: a) bathtubs and...
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Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Chauffe-eau portables pour l'extérieur
1.1 This Standard applies to portable type gas water heaters (herein after referred to as appliance or water heater) for use with propane, butane, or liquefied petroleum gases and mixtures thereof having: a) a regulated...
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Commandes de gaz combinées pour appareils à gaz
1.1.1 La présente norme s'applique aux commandes de gaz combinées nouvellement produites (voir Définitions, Partie IV), ci-après dénommées commandes, construites entièrement avec des pièces et des matériaux neufs et...
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Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
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Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
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Code canadien de l'électricité, partie I (24e...
This Code covers all electrical work and electrical equipment operating or intended to operate at all voltages in electrical installations for buildings, structures, and premises, including factory-built relocatable and non...