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Avis d'intention
Relais électromécaniques élémentaires – Partie...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 31 août 2021) a...
Avis d'intention
Tubes électriques non métalliques
This Standard applies to corrugated electrical nonmetallic tubing (ENT) and mechanically- attached fittings, for use in accordance with C22.1, Canadian Electrical Code, Part I (CEC), and NFPA 70, National Electrical Code (NEC...
Avis d'intention
Allied Health Education Standard
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO's Allied Health Education Standard aims to ensure the efficiency and effectiveness of educational programs in designated health...
Avis d'intention
Aires et équipements de jeu
The standards apply to public playgrounds, such as those on school grounds, in parks, or at day care centres or motels. They do not apply to private, residential (home) playgrounds or indoor facilities. There is no national...
Avis d'intention
Standard for Dry Chemical Fire Extinguishers
These requirements cover the construction and performance, exclusive of performance during fire tests, of portable dry chemical and dry powder (Class D) fire extinguishers. Dry chemical and dry powder fire extinguishers are...
Avis d'intention
Norme sur la réglementation de l’entretien et...
1.1 Les présentes exigences sont destinées à être utilisées pour établir la réglementation des entreprises qui font l’entretien, l’essai hydrostatique et le rechargement des extincteurs à incendie portables. 1.2 La présente...
Avis d'intention
MÉTHODE D'ESSAI NORMALISÉE DE RÉSISTANCE AU FEU...
1.1 Cette méthode d'essai est applicable aux matériaux utilisés dans les diffuseurs de lumière et les lentilles. 1.2 La procédure d'essai décrite dans la présente norme est destinée à évaluer la propension du matériau utilisé...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent: a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Appareils de distribution motorisés pour produits...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des systèmes d'énergie et d'eau dans les bâtiments existants, tels que définis dans la partie 3 du Code national du bâtiment du Canada (CNB). La...
Avis d'intention
Véhicules automobiles pour le transport des personnes...
1.1 Cette norme vise les véhicules automobiles autres que les voitures de tourisme [selon la définition de la Section 2 de la Loi sur la sécurité automobile (Canada)] conçus, fabriqués ou adaptés pour assurer le transport des...
Avis d'intention
Luminaires
1.1 This Standard applies to luminaires for use in non-hazardous locations and that are intended for installation on branch circuits of 600 V nominal or less between conductors in accordance with the Canadian Electrical Code...
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