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Avis d'intention
Interrupteurs photoélectriques non industriels...
1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux commandes photosensibles ou à détection de présence, ou les deux ; pour usage intérieur ou extérieur ; destinées à la commande de charges intérieures ou extérieures...
Avis d'intention
Méthode normalisée des essais de comportement...
La présente méthode d’essai de comportement au feu s’applique aux fenêtres et aux briques de verre ainsi qu’aux autres ensembles permettant la transmission lumineuse, utilisés comme dispositifs d’obturation dans les...
Avis d'intention
Sécurité, santé et bien-être au travail dans ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023 et réédité le 6 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
Objet et domaine d'application La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
Objet et domaine d'application La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonome des eaux usées...
OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme comporte des exigences relatives aux matériaux, à l’étanchéité, à la résistance structurale, au bruit, aux composants mécaniques et électriques et à d’autres caractéristiques...
Avis d'intention
Vannes de remplissage anti-siphon pour réservoirs...
1.1 Cette norme porte sur les robinets de remplissage anti-siphon destinés à être installés dans les réservoirs de toilettes. Note : Dans cette norme, les robinets de remplissage anti-siphon sont également appelés «...
Avis d'intention
Villes connectées : Partie 1 : Architecture physique...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 6 août 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. Ces normes nationales du Canada...
Avis d'intention
Boîtes de sortie métalliques
1.1 Cette norme s'applique aux BOÎTES DE SORTIE métalliques, aux BOÎTES D'APPAREILS à encastrer, aux BOÎTES DE SOL, aux BOÎTES EN BÉTON, aux ANNEAUX D'EXTENSION, aux couvercles, aux CORPS DE CONDUITS, aux SUPPORTS DE BARRES...
Avis d'intention
Câble pour véhicule électrique
1.1 Généralités Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de véhicules électriques, d'une tension nominale maximale de 1 000 V CA et 1 500 V CC, destinés à être intégrés à un cordon d'alimentation embarqué dans...
Avis d'intention
Boîtes de sortie métalliques
1.1 Cette norme s'applique aux BOÎTES DE SORTIE métalliques, aux BOÎTES D'APPAREILS encastrés, aux BOÎTES DE SOL, aux BOÎTES EN BÉTON, aux ANNEAUX D'EXTENSION, aux couvercles, aux CORPS DE CONDUITS, aux BARRES DE SUSPENSION...
Avis d'intention
Mesures du débit d'air et de la pression statique...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 mai 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8 juillet au 29 juillet...
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