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Avis d'intention

CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

Viroles nues et couvertes

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 22 août au 13 septembre...
Avis d'intention

Régulateurs GPL

1.1 Ces exigences portent sur les régulateurs de pression utilisés avec l'équipement GPL. REMARQUE : aux fins de la présente norme, les termes “GPL” et “propane” sont interchangeables. 1.2 Les régulateurs traités dans les...
Avis d'intention

Chauffe-piscine au gaz

1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...

La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...

La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...

La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...

La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...

Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 2 novembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 9 2021. La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur...