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Avis d'intention
CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Viroles nues et couvertes
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 22 août au 13 septembre...
Avis d'intention
Fiches, prises et connecteurs de câbles de type...
1.1 Cette norme s'applique aux fiches, prises, prises d'alimentation et connecteurs de type broches et manchons, évalués jusqu'à 800 ampères et jusqu'à 600 volts ca ou cc, et qui peuvent inclure jusqu'à huit contacts pilotes...
Avis d'intention
Régulateurs GPL
1.1 Ces exigences portent sur les régulateurs de pression utilisés avec l'équipement GPL. REMARQUE : aux fins de la présente norme, les termes “GPL” et “propane” sont interchangeables. 1.2 Les régulateurs traités dans les...
Avis d'intention
Chauffe-piscine au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...
La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...
La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...
La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
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Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...
La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A‑1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET...
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 2 novembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 9 2021. La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.5/ICC A118: Acoustique dans l’environnement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...
Avis d'intention
Gestion des risques liés aux charges neigeuses...
Develop and publish an update to CAN/CSA-S502-14 - Managing changing snow load risks for buildings in Canada's North