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Avis d'intention
Ergonomie au bureau - Une norme d'application...
Cette norme précise les exigences relatives à l'application de l'ergonomie dans les bureaux. Elle s'applique à tous les utilisateurs de bureaux occupant des espaces de travail dans des bâtiments nouveaux et existants, et...
Avis d'intention
Norme sur les composés et rubans pour joints ...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la détermination de l'acceptabilité des composés et rubans pour joints de tuyau destinés aux systèmes de tuyauterie prévus pour le confinement d' alcool, de...
Avis d'intention
Norme sur l’installation des systèmes d’alarme...
La présente norme décrit les exigences relatives à la conception et à l’installation d’un système d’alarme incendie avec ou sans capacité de communication vocale. REMARQUE 1 : Cette norme est destinée à s’appliquer aux...
Avis d'intention
NORME SUR L'INSTALLATION, L'INSPECTION ET LA ...
La présente norme prescrit les exigences relatives à l'installation des systèmes d'alarme anti-intrusion, la classification du niveau de protection, et la mise à l'essai et l'inspection des systèmes d'alarme anti-intrusion...
Avis d'intention
Norme sur l’inspection et la mise à l’essai des...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à l’inspection et à la mise à l’essai des systèmes d’alarme incendie et précise les dispositifs, les fonctions et les caractéristiques qui doivent...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Principes...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Principes généraux...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Avis d'intention
Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Norme sur l'installation, l'inspection et la ...
DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à : A l'installation des systèmes d'alarme anti-intrusion; B la classification du niveau de protection; et C la mise à l'essai et l'inspection des...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, Partie I (26e...
The object of this Code is to establish safety standards for the installation and maintenance of electrical equipment. In its preparation, consideration has been given to the prevention of fire and shock hazards, as well as...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Systèmes électriques pour vélos...
Note : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 18 août 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 juin 2021. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre le circuit...
Avis d'intention
NORME SUR LES POUDRES CHIMIQUES UTILISÉES DANS...
1.1 Les présentes exigences visent les propriétés chimiques, physiques et de rendement des agents extincteurs à poudres chimiques destinés aux extincteurs portatifs qui sont évalués conformément à la norme CAN/ULC-S504, Norme...
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