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Avis d'intention

Ergonomie au bureau - Une norme d'application...

Cette norme précise les exigences relatives à l'application de l'ergonomie dans les bureaux. Elle s'applique à tous les utilisateurs de bureaux occupant des espaces de travail dans des bâtiments nouveaux et existants, et...
Avis d'intention

Norme sur les composés et rubans pour joints ...

1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la détermination de l'acceptabilité des composés et rubans pour joints de tuyau destinés aux systèmes de tuyauterie prévus pour le confinement d' alcool, de...
Avis d'intention

NORME SUR L'INSTALLATION, L'INSPECTION ET LA ...

La présente norme prescrit les exigences relatives à l'installation des systèmes d'alarme anti-intrusion, la classification du niveau de protection, et la mise à l'essai et l'inspection des systèmes d'alarme anti-intrusion...
Avis d'intention

Systèmes de production biologique - Principes...

1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Avis d'intention

Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention

Norme sur l'installation, l'inspection et la ...

DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à : A l'installation des systèmes d'alarme anti-intrusion; B la classification du niveau de protection; et C la mise à l'essai et l'inspection des...
Avis d'intention

NORME SUR LES POUDRES CHIMIQUES UTILISÉES DANS...

1.1 Les présentes exigences visent les propriétés chimiques, physiques et de rendement des agents extincteurs à poudres chimiques destinés aux extincteurs portatifs qui sont évalués conformément à la norme CAN/ULC-S504, Norme...

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