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1.1 La présente norme s’applique aux poêles à rayonnement, à convection ou à circulation forcée, alimentés manuellement en combustibles solides et destinés au chauffage domestique. Le combustible solide destiné à être utilisé...

Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 25 février 2025 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Cette norme servira de ressource...

1.1 La présente norme vise l'installation des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l'on dort qui ne font pas partie des logements. (Se reporter à l'annexe A, Notes explicatives...

Cette norme traite de la sécurité des équipements électriques et électroniques dans le domaine des technologies de réalité virtuelle, de réalité augmentée et de réalité mixte avec une tension nominale ne dépassant pas 600 V...

La présente norme énonce des exigences applicables aux déclencheurs d'alarme, aux dispositifs de surveillance et aux accessoires destinés aux régulateurs automatiques d'alimentation en eau à fixer aux systèmes d'extinction à...

La présente norme vise l'installation des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l'on dort qui ne font pas partie des logements. Les exigences relatives à l'inspection, à la mise à l...

Cette norme s’applique à une personne qui installe des systèmes de plomberie écologiques et fournit la disposition, les détails et les calculs de ces systèmes. L'objectif de cette norme est de fournir des critères et des...

1.1 La présente norme énonce les exigences relatives aux douilles, socles et connecteurs conçus pour les systèmes avec module et convertisseur et les barrettes pour semiconducteurs (DEL) prévus pour être installés dans l...

1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 (RÉV1) Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs hors sol fabriqués en usine testés pour leur résistance au feu et conçus pour le stockage de liquides...

1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...

1. OBJET 1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s...

1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...