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Avis d'intention

Appareils ménagers à gaz de cuisine

Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er août 2023. 1.1 Équipement applicable...
Avis d'intention

Guide pour la participation du public

1. Introduction This Guide will help you determine whether or not to involve the public in making a decision or dealing with an issue in which both you and it have an interest. If, after reviewing the first section, you...
Avis d'intention

Standard for Safety for Fuel Tank Accessories...

Note : Le titre et champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 14 juillet 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 2 mars 2021. 1.1 These requirements cover mechanical type accessories that are...
Avis d'intention

Norme de compétence professionnelle pour les ...

La norme Z1660 NOCP définira les exigences de compétence pour les ambulanciers paramédicaux au Canada. Ces exigences reposent sur les principes directeurs sous-jacents suivants qui s’appliquent à la pratique de la médecine...