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Avis d'intention
Fusibles basse tension - Partie 19: Fusibles ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 26 mars 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 3 juillet 2024. 1.1 Cette partie s'applique aux fusibles pour les...
Avis d'intention
Avenant 1 - Informatique - Identification personnelle...
ISO/IEC 18013 establishes guidelines for the design format and data content of an ISO-compliant driving licence (IDL) with regard to human-readable features (ISO/IEC 18013-1), machine-readable technologies (ISO/IEC 18013-2)...
Avis d'intention
Norme sur les unités de système d’extinction ...
Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction fixes à aérosol de condensation, ce qui comprend les unités de système d’extinction avec générateur d’aérosol et les...
Avis d'intention
Norme sur les unités de système d’extinction ...
Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction fixes à aérosol de condensation, ce qui comprend les unités de système d’extinction avec générateur d’aérosol et les...
Avis d'intention
Unités de système d'extinction aux agents propres...
1.1 Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction aux agents propres à l’halocarbure conçues pour être installées, inspectées, mises à l’essai et entretenues en...
Avis d'intention
DISPOSITIFS DE FIXATION ET DE DÉBLOCAGE DE PORTE...
Cette norme porte sur les exigences physiques et de rendement relatives aux dispositifs de fixation et de déblocage de porte de sortie aux fins d'utilisation conformément à la norme CAN/ULC S524, Norme sur l'installation des...
Avis d'intention
Norme Sur Les Cheminées Prefabriquées Pour Des...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 1.1 These requirements apply to factory-built chimney assemblies which do not...
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Norme sur la mise à l’essai de systèmes d’extinction...
These requirements cover the performance during fire tests of pre-engineered fire extinguishing system units intended for the protection of commercial cooking equipment for restaurants, cafeterias and other similar venues...
Avis d'intention
Norme sur les robinets d’urgence pour liquides...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux robinets d’urgence destinés au contrôle des liquides inflammables et combustibles manipulés à des températures comprises entre -40 °C et +50 °C. 1.2 Ces...
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Norme sur les systèmes de chemisage pour les ...
Les exigences s'appliquent aux systèmes de chemisage pour les nouvelles cheminées de maçonnerie. Ces systèmes de chemisage sont destinés aux appareils résidentiels et aux installations de chauffage de bâtiment utilisant des...
Avis d'intention
Tableaux de distribution
1.1.1 Cette norme s'applique aux tableaux de distribution nominalement évalués à 1 000 V ou moins et destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), au Code national de l...
Avis d'intention
Veilleuses à branchement direct
1.1 Cette norme s'applique aux veilleuses à branchement direct n'excédant pas 10 W d'entrée, pour une utilisation à l'intérieur seulement, dans des endroits non dangereux et destinées à être utilisées conformément au Code...
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