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Publications
Stratégies et solutions normatives souples
Le CCN s’emploie au sein du réseau de normalisation à trouver des façons de libérer les potentialités de la normalisation pour répondre aux besoins de tous les intervenants – administrations publiques, entreprises, population...
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN –Accréditation...
Actions requises Les laboratoires accrédités par le CCN doivent se conformer à la version révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires procédant à l’élaboration de méthodes d’essai et à...
Avis d'intention
Exigences de sécurité applicables aux systèmes...
1 Scope This part of IEC 62477 applies to Power Electronic Converter Systems (PECS) and equipment, their components for electronic power conversion and electronic power switching, including the means for their control...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Les laboratoires candidats et accrédités dont la conformité à la norme ISO/IEC 17025:2017 fait l’objet d’une évaluation doivent faire référence à la version la plus récente des Exigences et lignes directrices...
Publications
Inscrire la nature dans les rapports financiers...
L’intégration des actifs naturels – tels que les zones humides, les rivières, les forêts et les dunes – dans les rapports financiers peut aider les gouvernements locaux à démontrer une gestion efficace des services précieux...
Avis d'intention
Norme pour les alarmes de chaleur à une et plusieurs...
Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de chaleur thermosensibles conçus pour une installation à l'intérieur, conformément aux publications suivantes : a) Au Canada : 1) Code national...
Avis d'intention
Microfilms et images électroniques - Preuve documentaire
1.1 La présente norme énonce des règles et des lignes directrices permettant aux organismes d'établir et d'exploiter un programme de gestion des images dignes de crédibilité qui est en mesure de démontrer que les images...
Bulletin d'accréditation
Document consultatif de l’OCDE sur l’assurance...
Actions requises Prendre acte de deux publications de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : la version actualisée du document consultatif sur l’assurance de la qualité et les Bonnes pratiques...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents qui définissent les politiques et les exigences opérationnelles des programmes de base établis par le Conseil canadien des normes...
Article
Des experts proposent une « boîte à outils » ...
Sous un même parapluie : stratégies concrètes pour réduire les risques d’inondation au Canada met en valeur un éventail de normes et de lignes directrices visant à diminuer les risques d’inondation Les phénomènes...
Publications
Sur la conception d’ESS résilients aux changements...
Au Canada, l’infrastructure des soins de santé fait face à de nombreux enjeux comme des installations vieillissantes, le manque de dépenses d’investissement, la demande accrue de services et la nécessité d’adopter des...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.