Mise à jour du Manuel des programmes d’accréditation

Date du bulletin:
Numéro du bulletin:
2025-15

Public cible

Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs de tous les programmes d’accréditation.

 

Points à retenir

Dans le cadre d’un examen périodique, le Manuel des programmes d’accréditation a été mis à jour. Voici les modifications apportées :
 

  • changements à la section Demandes d’accréditation et de reconnaissance du CCN, y compris les sections Nouvelles demandes, Demandes transfrontalières, Demande et examen, Examen des documents, Transferts d’accréditation, Rétablissements de l’accréditation et Nouvelles demandes d’accréditation (p. 8 à 11)
  • ajout de la section Observations d’évaluation (p. 14)
  • mise à jour de la section Usage des TIC dans un contexte d’audit ou d’évaluation aux fins de conformité avec l’IAF MD 4: 2025 (p. 15)
  • ajout de la section Établissements (p. 15 et 16)
  • ajout de la section Évaluations conjointes et acceptation de l’évaluation d’autres organismes d’accréditation (p. 18)
  • mise à jour de la section Maintien de l’accréditation du CCN, y compris l’ajout de la sous-section Sanctions et comportements frauduleux aux fins de conformité avec l’IAF MD 7 (p. 21 et 22)

  • mise à jour de la section Suspensions et retraits (p. 24) et ajout de la sous-section Retrait immédiat par le CCN (p. 26)

     

Mesures à prendre

Mettre à jour le système de management de la qualité pour y intégrer la nouvelle version du manuel des programmes.

 

Dates importantes

Les effets du présent bulletin se produisent immédiatement.

 

Questions

Pour un complément d’information, communiquer avec Abdel Kassou : abdel.kassou@ccn-scc.ca ou +1 613-238-3222.