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Publications
Exigences d'accréditation - CyberSécuritaire ...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des organismes de certification de CyberSécuritaire Canada Normes de...
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Exigences d'accréditation - Aménagement forestier...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management d'aménagement forestier durable Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des systèmes de management : systèmes...
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Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...
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Exigences d'accréditation - Chaîne de traçabilité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de chaîne de traçabilité et étiquetage de la Sustainable Forestry Initiative (SFI) SFI 2022, chapitre 9 – Procédures d’audit et d’accréditation des auditeurs Normes de...
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Exigences du programme - Organismes d’inspection
Exigences d’accréditation ISO/IEC 17020:2012 – Évaluation de la conformité – Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d...
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Exigences d'accréditation - Appareils et appareillages...
Exigences d’accréditation pour les organismes d'inspection d'appareils et appareillages à combustible commerciaux et industriels CAN/CSA-B149.3 – Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management d'aménagement forestier - American Tree Farm System Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des systèmes de...
Avis d'intention
Norme nord-américaine sur les fenêtres/Spécification...
1.1 General This fenestration Standard/Specification applies to both operating and fixed, new construction and replacement windows, doors, SSPs, TDDs, roof windows, and unit skylights installed into exterior building...
Avis d'intention
Radiateurs infrarouges à haute intensité alimentés...
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage infrarouges à haute intensité alimentés au gaz nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits...
Avis d'intention
Méthodologie d'estimation énergétique du bâtiment
C873 SERIES-15 contains: C873.0-15 - Building energy estimation methodology — Part 0 — Definitions and general requirements for the calculation of energy loads, energy consumption, and source energy for heating, cooling...
Avis d'intention
Foyers à gaz ventilés
1.1 Cette norme s'applique aux foyers à gaz ventilés nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareil(s), entièrement construits à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés, et ayant...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...