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Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.12: Parcours de voyage accessible...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention

Norme sur les armoires de stockage des batteries

1.1 Cette norme traite des armoires de stockage des batteries destinées à atténuer les risques de surchauffe, d’incendie et de déflagration qui peuvent résulter de l’emballement thermique de la batterie au lithium-ion. 1.2...
Avis d'intention

Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention

Gestion des médicaments

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention

Standard for Safety for Energy Storage Systems...

Remarque: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 6 juillet 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 23 août 2022. 1.1 Ces exigences portent sur un système de stockage d'énergie (ESS) destiné...
Avis d'intention

Jouets électriques — Sécurité

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...

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