Rechercher

Remarque : cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 mai 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc CC (DC-AFPD) et aux dispositifs intégrant une protection...

Remarque : Le titre, le champ d'application et le besoin de projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...

Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 février 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...

Cette NNC s'applique à toutes les personnes engagées dans des activités de recherche humaine, y compris les participants à la recherche humaine, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et à but non lucratif...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3...

Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...

Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...

Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...

1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...

1 Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie...