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Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 2 : Accès aux...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...
Avis d'intention
Systèmes de stockage de l'énergie et de l'équipement
1 Scope 1.1 These requirements cover energy storage systems that are intended to store energy from power or other sources and provide electrical or other types of energy to loads or power conversion equipment. The energy...
Avis d'intention
Outils électroportatifs à moteur, outils portables...
L'Article 1 de l'IEC 62841-1:2014 s'applique, avec l'exception suivante. Addition: Le présent document s'applique aux vibrateurs à béton portatifs.
Avis d'intention
Ruban isolant en PVC
Remarque : Le champ d'application et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 4 octobre 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Gestion environnementale — Lignes directrices...
Ce document énonce les principes et les lignes directrices pour garantir les informations environnementales qu'une organisation inclut dans ses rapports environnementaux. Ce document est en principe applicable à la...
Avis d'intention
Cartes d'identification - Cartes à mémoire optique...
La présente partie de l'ISO/IEC 11694 décrit l'utilisation de données biométriques sur des cartes mémoire optiques utilisant la structure de données logique décrite dans l'ISO/IEC 11694-5.
Avis d'intention
Disjoncteurs de fuite à la terre
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...
Avis d'intention
Conception de fondations et de systèmes géotechniques
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Cette nouvelle norme vise à spécifier des objectifs minimum acceptables de performance/fiabilité qui prendront également en compte les...
Avis d'intention
Méthode normalisée des essais de comportement...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024, car il fait double emploi avec un avis d'intention existant (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/ulc-standards/methode-normalisee-des...
Avis d'intention
norme sur securite electrique au travail pour...
La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention
Washer-disinfectors —Part 4:Requirements and ...
1 Scope This part of ISO 15883 specifies the particular requirements, including performance, for washer-disinfectors (WDs) that are intended to be used for cleaning and chemical disinfection of thermolabile endoscopes. This...
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