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1.1 Objectifs Cette norme s'adresse aux organismes qui désirent offrir aux personnes handicapées un service à la clientèle de qualité égale à celle du service fourni à l'ensemble de la population. Cette norme a pour objectifs...

L'article de la Partie 1 est remplacé comme suit: 1.1 La présente partie de la CEI 60730 s'applique aux dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau utilisés...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 avril 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...

B138.1-17 - Portable oil-burning equipment - Packaged equipment requirements Scope 1.1 This Standard is arranged in two parts, as follows: a) CSA B138.1 covers requirements for manufacturing, testing, marking, and...

This International Standard specifies signalling interworking between .QSIG. and .H.323. in support of the call transfer supplementary services within a Corporate telecommunication Network (CN). QSIG is a signalling protocol...

Note : Consulter l’annexe E donnée à titre de matériel explicatif. 1.1 Inclusions 1.1.1 Entretien de véhicules Ce code s’applique aux zones des établissements d’entretien de véhicules motorisés, y compris aux zones et aux...

La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines automatiques motorisées de traitement des sols destinées à un usage commercial en intérieur pour les applications suivantes : - balayage, – le gommage, –...

Remplacement: NOTE 1 Il existe des orientations ou une justification pour ce paragraphe contenues dans l'article AA.2. Ce document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un ventilateur de soins...

Ce document définit la présentation du document XML AV Datastructure Template (AVDT). Un document AVDT décrit les exigences de format et les restrictions de diverses structures de données utilisées dans les spécifications...

1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé...

1.1 Généralités Cette norme (spécification) s’applique aux fenêtres, aux portes, aux produits toutes saisons, aux puits de lumière tubulaires, aux fenêtres de toit et aux lanterneaux ouvrants et fixes, de nouvelles...

Cette clause de la partie 1 est applicable sauf dans les cas suivants : 1.1 Portée Remplacement: En général, la présente partie de la CEI 60730 s'applique aux régulateurs d'énergie destinés à être utilisés dans, sur ou en...