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Publications
Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...
Avis d'intention
Gouvernance des données-Partie 9: Intégration...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN
Tant pour les organismes ayant concrétisé un concept de fine pointe que les entreprises établies devant s’adapter pour demeurer pertinentes, l’innovation est la clé du succès. En 2017, le gouvernement fédéral a annoncé une...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente Norme internationale traite de la sécurité des friteuses électriques dont la quantité maximale recommandée d'huile n'excède pas 5 l, des poêles à frire...
Publications
Directives du CCN – Partie 3 : Organismes administrateurs...
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. Cette partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des hottes commerciales électriques destinées à être installées au-dessus d'appareils de cuisson commerciaux tels que...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente Norme internationale traite de la sécurité des ventilateurs électriques à usage domestique et analogue, leur tension assignée ne dépassant pas 250 V pour...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Chaleur...
Le présent document spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine des procédés de stérilisation des dispositifs médicaux à la chaleur humide. Il contient également des...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Norme professionnelle nationale en matière de...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Outils électroportatifs à moteur - Sécurité - ...
Ce document constitue la norme harmonisée à la CSA et aux UL visant les Outils électroportatifs à moteur - Sécurité - Partie 2-15 : Règles particulières pour les taille-haies. Il s'agit de la première édition de la CAN/CSA...