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Avis d'intention
Mesures du débit d'air et de la pression statique...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 mai 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8 juillet au 29 juillet...
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Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
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Appareils de distribution motorisés pour produits...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 26 août au 17 septembre...
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Villes connectées - Partie 2 : Systèmes de contrôle...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 24 juin 2025) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Une période de commentaires...
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Villes connectées - Partie 1 : Technologies numériques...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 24 juin 2025) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Une période de commentaires...
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CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
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Norme pour la sécurité pour les bidons de sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 janvier 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 3 septembre 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 3 au 24 septembre...
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Isolateurs pour lignes aériennes de tension nominale...
La présente Norme internationale est applicable aux chaînes d'isolateurs en matière céramique ou en verre destinés aux lignes aériennes de transport d'énergie fonctionnant en courant continu à une tension nominale supérieure...
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Fiches, prises et connecteurs de câbles de type...
1.1 Cette norme s'applique aux fiches, prises, embases et connecteurs à broches et manchons, d'une intensité nominale maximale de 800 ampères et de 600 volts c.a. ou c.c., et pouvant comporter jusqu'à huit contacts pilotes...
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Règles de calcul et de construction des structures...
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives au calcul et à l'évaluation des composants en polymère renforcé de fibres (PRF) utilisés dans la construction et des composants armés ou renforcés avec des matériaux...
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Mesurage des aires dans les établissements de...
1.1 Cette norme établit les exigences de mesurage des aires dans les établissements de soins de santé. Elle vise à procurer un système fondamental et uniforme pour : a) soutenir les activités de planification et de conception...
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Appareils électromédicaux — Partie 2-80 : Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
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