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Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.10: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.12: Parcours de voyage accessible...
Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.6: Parcours de voyage accessible : ...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. La présente norme abordera l...
Avis d'intention
Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...
Avis d'intention
Technologies des piles à combustible — Partie...
Remarque : Le titre, l'activité d'élaboration de la norme et le sous-type de norme pour cet avis d'intention (publié initialement le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août...
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Méthodes d'essai pour évaluer l'efficacité des...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
1 Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie...
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Appareils électromédicaux – Partie 2-57: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
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Appareillage à basse tension – Partie 4-2: Contacteurs...
La présente partie de l’IEC 60947 s’applique aux gradateurs, démarreurs et démarreurs progressifs à semiconducteurs de moteurs qui peuvent comprendre un appareil mécanique de connexion en série, destiné à être relié à des...
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Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement en GNL; b) aux unités de ravitaillement mobiles...
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