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1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 15 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3 est...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. 1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des...

1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...

Ce document contient un logiciel de simulation pour la norme audio 3D MPEG-H telle que définie dans la norme ISO/IEC 23008-3.

1.1 Cette norme s'applique aux produits de plomberie dont les caractéristiques électriques ne dépassent pas 150 V à la terre. L'équipement spécifié dans cette norme est destiné à être installé conformément à la norme CSA C22...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux matériels destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. L’appareillage électrique...

1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...