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Le champ d'application de cette norme est de spécifier la fourniture de la confidentialité des données utilisateur sans connexion, l'intégrité des données de trame et l'authenticité de l'origine des données par des protocoles...

1.1 Generalites La presente norme s'applique aux - isolateurs creux en ceramique et en verre destines a un usage general dans l'appareillage electrique; - isolateurs creux en ceramique utilises sous pression permanente de gaz...

Ce document définit les exigences relatives à la symbologie connue sous le nom de matrice de données rectangulaire étendue (DMRE). Il spécifie les caractéristiques de la symbologie du code DMRE, le codage des caractères de...

1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences visant à faciliter l’application de l’ergonomie à la conception des ambulances et décrit un processus de conception centré sur l’utilisateur (CCU) ayant pour but d’établir des...

1.1 Présentation Cette spécification technique fournit des conseils sur la mise en œuvre de dispositifs de gouvernance informatique efficaces au sein d'une organisation. 1.2 Objectif Cette spécification technique identifie...

CSA B128.1:06 - Conception et installation des réseaux d'eau non potable Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des exigences visant la conception et l'installation de réseaux d'eau non potable pour des utilisations...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 22 juillet...

Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.

Remarque : À la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention (publié initialement le 4 septembre 2024) est réémis, car la norme en était à ses premières étapes d'élaboration depuis plus de 12 mois...

1.1 La présente norme s'applique aux chauffages de terrasse infrarouges extérieurs au gaz de nouvelle fabrication (voir article 3), ci-après dénommés « chauffages » ou « appareils », entièrement fabriqués à partir de pièces...

1.1 Cette norme s'applique aux tubes électriques métalliques (EMT) en acier ainsi qu'à leurs coudes, destinés à la fabrication de canalisations métalliques pour fils et câbles conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l...

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...