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Ce document : — fournit des méthodes permettant d'identifier, dans le cadre des technologies de modélisation EDI ouvert et de l'élaboration de scénarios, les exigences supplémentaires des spécifications de la vue...

Remarque : Le titre, le champ d'application et le besoin de projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...

Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 février 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...

Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...

1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...

Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...