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Avis d'intention
Sécurité des systèmes d’automatisation et de ...
La présente partie de l'IEC 62443 indique les exigences relatives au composant (CR) d'un système de commande technique ainsi que les sept exigences fondamentales (FR) décrites dans l'IEC TS 62443-1-1, y compris la définition...
Avis d'intention
Câbles d'éclairage de la série Airport
1.1 Cette norme s'applique aux câbles d'éclairage de la série aéroportuaire (type ASLC) destinés à être utilisés en surface et sous terre, dans des endroits secs ou humides, conformément aux règles du Code canadien de l...
Avis d'intention
Sécurité, santé et bien-être au travail dans ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023 et réédité le 6 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention
Systèmes de charge CC pour véhicules électriques
Remarque : Les dates du champ d'application, du titre, de la nécessité du projet et de la période de commentaires de l'OEN ont été ramenées au contenu publié initialement le 31 mars 2020, car elles ont été mises à jour sur...
Avis d'intention
Mesures du débit d'air et de la pression statique...
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences procédurales pour les mesures du débit d'air et de la pression statique dans les réseaux de conduits résidentiels. Elle inclut également une méthode d'extrapolation de la...
Avis d'intention
Code canadien des transports en commun et des...
Ce Code fournira des exigences et des orientations en matière de conception, de construction et d'exploitation des systèmes de transport ferroviaire de voyageurs (ci-après dénommés « Transport en commun et transport...
Avis d'intention
Organisations favorisant et appuyant les aidants...
1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...
Avis d'intention
Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
Avis d'intention
Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
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