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Avis d'intention
Élagueurs portatifs sur perche à moteur à combustion...
Cette norme définit les exigences de sécurité et les mesures de vérification pour la conception et la construction des élagueuses portatives, portatives et montées sur perche, y compris les modèles extensibles et...
Avis d'intention
Code d’installation des systèmes de chauffage...
1.1 Généralités Ce code énonce les dispositions minimales pour l’installation, la rallonge, la modification et le renouvellement des systèmes de chauffage hydronique. 1.2 Inclusions Ce code s’applique aux systèmes de...
Avis d'intention
Machines à tronçonner portatives, à main, à moteur...
Cette norme s'applique aux machines portatives à moteur à combustion interne, utilisant une meule à tronçonner rotative (abrasive) montée au centre et entraînée par un arbre de broche, et conçues pour la découpe de matériaux...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Cloud computing...
Ce document : - décrit un cadre pour l’expression structurée des politiques et pratiques relatives aux données dans l’environnement du cloud computing, basé sur la taxonomie des données de la norme ISO/CEI 19944 ; - fournit...
Avis d'intention
Cadre de mesure et de rapport sur la santé des...
Cette norme nationale vise à établir des exigences et des lignes directrices pour une approche unifiée de mesure et de déclaration de la santé des sols au Canada. Elle abordera, sans s'y limiter, les sujets suivants...
Avis d'intention
TOILETTES SANS EAU À GAZ À UTILISER AVEC DU GAZ...
1.1.1 L'application de ces exigences doit être limitée aux toilettes sans eau alimentées au gaz qui sont fabriquées, vendues et installées sous forme d'unité emballée et entièrement assemblée. 1.1.2 Les toilettes au gaz...
Avis d'intention
Équipement de régulation de l'énergie électrique...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 18 juillet 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. Cette norme s'applique aux...
Avis d'intention
Normes UL pour la sécurité pour Cybersécurité...
1.1 La présente norme d’évaluation de la sécurité s’applique aux essais des composants connectables au réseau des systèmes de santé. Elle s’applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs médicaux; b) Accessoires...
Bulletin d'accréditation
Programmation des observations d’audits d’organismes...
Actions requises Conformément à l’Aperçu des programmes d’accréditation, aux documents d’exigences des programmes et à l’accord de licence d’accréditation du CCN, les organismes de certification (OC) de systèmes de management...
Bulletin d'accréditation
Transition vers ISO 50001:2018
Programme concerné Les clients du programme d’accréditation de systèmes de management (PASM) qui offrent des certifications au regard de la norme ISO 50001 – Systèmes de management de l’énergie. Contexte En août 2018, l’ISO a...
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