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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 16 octobre au 6 novembre...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
Norme relative aux panneaux à diodes électroluminescentes...
1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...
Avis d'intention
Standard for Safety for Energy Storage Systems...
Remarque: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 6 juillet 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 23 août 2022. 1.1 Ces exigences portent sur un système de stockage d'énergie (ESS) destiné...
Avis d'intention
Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...